Droit Constitutionnel Comparé

Résumé du document

Cours de Droit Comparé second semestre : Royaume-Uni, Allemagne, Italie, Suisse, Chine, USA, Suisse

Extraits

[...] (Hu Jintao) l'Assemblée indirect indirect par l'Assemblée l'Assemblée NP fois Gouvern Premier Chancelier Président du Premier Président des Conseil Premier ement ministre fédéral Conseil ministre USA Fédéral ministre (Gordon Brown) (Angela (Silvio (Yasuo Fukuda) (Georges W. [...]

[...] Royaume Uni Allemagne Italie Japon Etats-Unis Suisse Chine Constit Pas de Loi Constitution Constitution Constitution Constitution Constitution ution & constitution fondamentale italienne nippone des USA suisse chinoise parlementaire Régime Monarchie Régime directorial Dictature (Etat unitaire Régime parlementaire parlementaire présidentiel (Etat fédéral) communiste régionalisé) parlementaire (Etat unitaire (Etat (Etat fédéral) (Etat (Etat fédéral) régionalisé) unitaire) unitaire) Chef de Reine Président Président de Empereur Président des Conseil Président de l'état d'Angleterre fédéral la République (Akihito) USA Fédéral la RPC (Elisabeth II) (Horst Köhler) (Georgio (Georges W. [...]

[...] (Pascal (Wen Jiabao) + Merkel) Berlusconi) + Bush) Couchepin + Gouvernement + + Gouvernement + Hans-Rudolf Conseil d'Etat de Sa Majesté Gouvernement Gouvernement Pas de Merz fédéral véritable Moritz gouvernement Leuenberger Samuel Schmid Micheline Calmy-Rey Doris Leuthard Eveline Widmer-Schlump Chambre House of Bundestag Chambre des Chambre des House of Conseil Assemblée basse Commons Députés représentants Representative National Nationale uninominal (proportionnel (proportionnel (proportionnel Scrutin proportionnel Candidat un tour majoritaire à ans suffrage uninominal uninominal uninominal ans majoritaire à majoritaire à majoritaire à un tour un tour un tour ans ans ans Chambre House of Lords Bundesrat Sénat Chambre des Senate Conseil des Comité haute conseillers Etats permanent anglicans de chaque Land Scrutin le) un tour uninominal l'ANP le souverain ans proportionnel ans une chambre Mandat à vie Anciens et scrutin haute, le présidents uninominal Parlement Mandat à vie majoritaire à chinois est un tour monocaméral) ans Cour House of Lords Tribunal Cour Cour Suprême Cour Suprême Tribunal Cour populaire Suprême Constitutionne Constitutionne Fédéral Suprême Pas de l Fédéral lle Contrôle Contrôle contrôle constitutionne constitutionne Dernière Dernière constitutionne Contrôle Conflits de l par voie l par voie instance instance l constitutionne compétence d'exception d'exception judiciaire judiciaire Dernière l Litiges entre Etat et (mais timide) Conflits de Contrôle de instance entre régions compétence conformité du judiciaire institutions Contrôle entre USA et droit au droit Dernière constitutionne Etats fédérés national et instance l par voie Juridiction international administrative d'exception suprême Princip Parti Parti Parti Parti libéral Parti Union Parti aux Travailliste social-démocra démocrate démocrate démocrate démocratique communiste partis Parti te Forza Italia Parti Parti du centre chinois politiq Conservateur Union des Alliance démocrate du républicain Parti ues Parti Libéral chrétiens-démo nationale Japon socialiste crates Kōmeitō suisse Les Verts Parti radical démocratique Parti démocrate-chré tien Parti écologiste Divers Pas de Loi Opération Renonciation à Séparation Formule Système du constitution fondamentale « Mains la guerre en stricte des magique parti unique, fondateurs : l'Ouest, puis contre la japonaise et pas de Fédéral) : Bill of Rights réunification politiques et pour différemment : Act of dislocation l'autodéfense) Système de Pays neutre, Hong-Kong, Settlement des grands checks and ne participe Macao. [...]