La constitution au sommet de l'état : La justice constitutionnelle

Thèmes abordés

justice, état, constitution

Résumé du document

La supériorité normatif de la Constitution est affirmé par certains textes constitutionnels eux-mm. Certains Etats mais pas tous, présice dans leurs Constitution par des articles que la Constitution posséde une autoritée supérieur dans l'ordre juridique étatique. C'est le cas de la Constitution de la République d'Italie du 27 Décembre 1947, qui affirme cette supériorité de la Constitution dans la derniére phrase "La Constitution devrait etre fidélement observé comme loi fondamentale de la République par tout les citoyens et par tout les organes de l'Etat".
On trouve une disposition comparable ds la Constitution du Royaume de Belgique du 17 février 1994 qui affirme elle aussi la suprématie de la Constitution dans son article 188.
Ds d'autres Etats cette affirmation n'est pas posé comme tel ds les textes constitutionnelles comme en France ou ce n'est pas la Constitution elle mm qui affirme sa propre supériorité sur les autres régles de droit. Il n'y a donc pas de dispositions explicites qui marquent la supériorité de l'autoritée de la Constitution. En France ce sont les juridictions constitutionnelles administratives et judiciaires ainsi que la doctrine qui affirme cette autoritée supérieur de la Constitution du 4 Octobre 1958.

Extraits

[...] Exemple d'Etat se rapprochant du modéle américain : Canada , Brésil , Argentine , Méxique , Etats qu'on peut considérer comme proche de ce modél du point de vu du fonctionnement de la justice constitutionnelle. Sur continent européen: Norvége , Suéde , Danemark , Suisse. Ailleurs dans le monde : Le Japon et l'Australie ont également des traits caractéristiques qui se rapproche de ce qui se pratique aux EUA. Ds ses Etats ont trouve plutot un controle de constitutionnalité diffus mais trés souvent les modalitées d'organisation varie par rapport au systhéme américain. [...]

[...] L'origine du modéle européen : La justice constit au EUA a une origine jurisprudentielle. Ds le modéle européen les mécanismes de controle de constit sont tjrs prévu par les Constitution des Etats qui se rapprochent du modéle européen. C tjrs la constitution de l'Etat qui va institué une cour constitutionnelle chargé de controler la conformité des lois par rapport aux principes constitutionnels. Si on recherche l'origine de ce modéle on peut dire que les fondements philosophiques , idéologiques de la supprématie constit et la nécéssité d'une justice constit sont relativement ancien mais elle se cristalise de maniére durable dans le droit positif européen au début du 20éme siécle càd un siécle aprés la reconnaissance de la justice constit aux EU. [...]

[...] Inconstitutionnalité d'une loi déclaré par un juge lors d'un procès ne conduit pas à sa suppréssion au sein de l'ordre juridique càd que mm si elle a été écarté lors d'un procés elle continue à produire des effets dans l'ordre juridique. Une loi déclaré inconstitutionnelle par un juge tel jr pourra etre déclaré constitutionnelle par un autre juge pendant un autre procès. B. L'origine du modéle américain : Ce n'est pas ds la Constitution elle mm que l'on va trouver le fonctionnement de ceci. Les pères fondateurs et notament Hamilton était plutot favorable à un controle du Parlement par les juges. [...]

[...] SECTION 1 : LES MODELES DE JUSTICES CONSTITUTIONNELLES : La justice constitutionnelle on peut la définir comme l'ensemble des mécanismes juridictionnels càd qui font intervenir un ou plusieurs juges, qui permettent de garantir la supprématie de la Constitution et son respect par les autoritées de l'Etat. Ds une déf limitative la justice constit c principalement le controle de constitutionnalité de la loi càd les mécanismes juridictionnelles visant à controles , sanctionner la non conformité de la loi par rapport à la Constitution. Hans Kelsen définit la justice constit comme "la garantie juridictionnelle de la Constitution" extrait de l'article publié en 1928 RDP . [...]

[...] Celon la théorie de Kelsen la Constitution est supérieur à la loi ce qui implique que la loi doit etre conforme à la Constitution pr pvr éxister. La validitée de la norme inférieur est justifiée par sa conformitée à la norme supp. Kelsen considére que la Constitution est la norme supreme dans l'ordre positif. Kelsen va poser l'hypothése de la " grountnorm" ce qui signifie la norme fondamentale qui est posé pr justifié la supprématie de la Constitution. Il ne faut pas confondre cette norme fondamentale avec la Constitution qui est la norme supreme mais dans l'ordre positif. [...]