La constitution: principes et théories

Thèmes abordés

Constitution, ordre juridique, constitutions coutumières, général de Gaulle, constitutions du 4 octobre 1958

Résumé du document

Avec la constitutions du 4 octobre 1958, les institutions sont le fruit de la volonté d'un homme, le général de Gaulle, qui a rencontré la volonté du peuple français lors d'un référendum.
En fait Paul bastid pose une question bequcoup plus large. Est ce que dans toute l'histoire il en a toujours été ainsi ? Volonté d'un ou plusieurs hommes ?
Il y a eu une part de volonté mais également une part d'innée.
Quelle est la part de volonté et de déterminisme qui a généré nos institutions ?

Extraits

[...] IL n'y aurait aucun déterminisme, aucun élément extérieur. Aristote on a l'impression que les instit sont voulues par les hommes mais il y a des lois immuables. La monarchie va avoir tendance à évolué en dictature, l'aristocratie va devenir l'oligarchie, la démocratie aura tendance a évolue en démagogie ou république. Finalement les instit ne sont pas totalement décidées mais sont également déterminées par des lois immuables. MAIS la base c'est la volonté d'un homme le déterminisme est inférieur. Le Moyen Age. AU MA pas de constitutions écrites. [...]

[...] La constitution c'est la norme suprême. Inspiré de Kelsen. Mais cette def est recevable qu'ajd. La constitution a tj existe et c'est qu'à partir du 20ème siècle qu'on dit que la constitution qui n'est pas la norme suprême avant Kelsen. Pas de contrôle de constit donc pas de moyen d'opérer la supériorité de la constit. Définition 5 : il y a deux types de constitutions Paul B. dit que les constitutions écrites et coutumières de l'autre. Les constitutions écrites serait une constitution adoptée selon une procédure qui vise à définir les institutions et les libertés. [...]

[...] Les constituions existent dans tous les états du monde et ont toujours existées. Question : qu'est ce qui permet de dire ce qu'est une constitution ? On peut identifier une constitution mais on a du mal à le définir. Définition 1 étymologique: la constitution comme ensemble des éléments stables. La constitution vient de constate qui est l'ensemble des éléments qui ont vocation à durer. Peut on se satisfaire de cette def ? NON Définition 2 matérielle : on la définit par rapport à son contenu Définir la constitution par son contenu, elle a vocation à définir l'organisation des pouvoirs publics et les libertés. [...]

[...] Pour carré la constitution c'est le point de naissance du droit. Avant la constit il n'y avait pas de droit La constit est un fait juridique qui crée du droit. theorie du droit naturel Droit qui préexiste à l'état lorsque l'état est crée, l'état orga ses pouvoirs par la constitution conformément à la nature. II. Deuxième partie : La place de la constit dans l'ordre juridique La notion d'ordre juridique Doc 2 et Doc 6. La base est simple. L'idée c'est qu'il existe une hiérarchie des normes et à son sommet il y a la constit et celle ci structure l'ordre juridique. [...]

[...] La constitution principes et theories. I. la notion de constitution les constitutions sont-elles le produit d'une volonté ou le simple reflet de la société ? L'idée est : est-ce que les institutions sont la résultante d'un homme ou d'un groupe d'homme ou elles seront là que pour refléter la société ? La constitutions du 4 octobre 1958 les institutions sont le fruit de la volonté d'un homme le général de Gaulle qui a rencontré la volonté du peuple français lors d'un référendum. [...]