Le cadre historique de l’adoption de la IIIème république

Thèmes abordés

IIIème république, constitution Grévy, crise du 16 mai 1877, régime parlementaire, régime moniste, régime dualiste

Résumé du document

Si on se souvient la France a essayé de connaître le régime parlementaire : se définissant comme un régime dans lequel le gouvernement est politiquement responsable devant le parlement. Censé être un régime d'équilibre des pouvoirs car en contre partie l'exécutif dispose du droit de dissolution. Ce régime parlementaire peut être ou moniste ou dualiste (lorsque le gouvernement est politiquement responsable devant le parlement et le chef de l'Etat.), dans un régime dualiste le chef d e l'Etat a un rôle actif il participe aux choix de la politique menée.

Extraits

[...] Les gvts chzangent souvent mais stabilité ministérielle ce sont les mêmes personnes qui sont ministres. Il essaye d'étudier les raisons juridiques : les mécanismes de mise en peuvre de la responsabilité politique du gvt sont flous et de ce fait un gvt qui ne réussit pas à faire voter une loi va considérer qu'il doit démissionner. et les raison politiuqe de cette instabilité. Raison politique : scruitn proportionnel donc multipartisme. 2)Une réflexion théorique sur l'abrogation du droit de dissolution. Doc 7 de P. auric Ils ne vont plus oser exercer ce droit de dissolution. [...]

[...] L'esprit de la IIIème république. Mot d'introduction : si on se souvient la France a essayé de connaître le régime parlementaire : se définissant comme un régime dans lequel le gvt est politiquement responsable devant le parlement. Censé être un régime d'équilibre des pouvoirs car en contre partie l'exécutif dispose du droit de dissolution. Ce régime parlementaire peut être ou moniste ou dualiste (lorsque le gvt est politiquement responsable devant le parlement et le chef de l'Etat.) ,dans un régime dualiste le chef d e l'Etat a un rôle actif il participe aux choix de la politique menée. [...]

[...] On pense qu'avec ces institutions il suffirait de changer le président en roi et ca deviendrait une monarchie. Dernière institution le gouvernement. Ils sont nommés par le président et ils sont politiquement responsables devant les chambres. Pour la 1ère fois on écrit que les ministres sont politiquement responsable article 6 de la loi constitutionnelle. Ils partagent le pouvoir règlementaire et ils défendent leur politique. II.la crise du 16 mai 1877. A. le déroulement de la crise mai 1877 : on a comme PR : mac Mahon monarchiste. [...]

[...] C'est eux qui font ce qui veulent pour l'adoption de la loi. Ensuite elle vote le budget et enfin elle contrôle le gouvernement. Dans un type de régime parlementaire moniste. Le sénat a été voulu par les monarchistes pour limiter les suffrages de la puissance de la chambre. C'est la loi constitutionnelle du 24 février 1875 qui fixent l'étendu des pouvoirs du sénat. C'est la 1ère institution que les monarchistes ont crée, ils ont voulu prévoit des garanties afin d'éviter cette toute puissance de la chambre des députés élu au suffrage universel indirect 225 élu pour 9 ans renouvelé au tiers. [...]

[...] C'est un monarchiste qui devient président de la république. Les monarchistes ont désigné un président et une chambre il faut donc crée rune république qui sera compatible avec une restauration monarchique. Le 30 janvier 1875 est adopté l'amendement Wallon à 1 voie de majorité qui fait naitre la République. Il va falloir adopter la constitution elle va être adoptée en 3 fois : les lois constitutionnelles des 24 et 25 février et 16 juillet 1875. B. le cadre institutionnel Document article de Barthelemy et Duez. [...]