Séparation des pouvoirs et révolutions

Thèmes abordés

Séparation pouvoirs, pouvoirs, législatif, réglementaire, constitution, révolution

Résumé du document

« Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. » disait Montesquieu dans De l'esprit des lois en 1748. Le philosophe des lumières a été une des sources d'inspirations idéologiques de ce qu'allait être la révolution française, au même titre que Rousseau avec le Contrat social, publié en 1762, ou encore Diderot et d'Alembert qui quant à eux s'intéressaient à la diffusion du savoir dans leur Encyclopédie. Si Rousseau évoque la nécessité de la liberté et de l'égalité, Montesquieu traite d'avantage, au même titre que John Locke, dont il s'est inspiré, en Angleterre, de la séparation du pouvoir.
Ce sera une des revendications les plus importantes de la révolution de 1789 : la nécessité que les pouvoirs soient séparés officiellement et constitutionnellement, que « le pouvoir arrête le pouvoir ». En effet, avant 1789, la France était une monarchie, que l'on appelle communément l'Ancien Régime. Cette monarchie était non seulement de droit divin, c'est-à-dire que le roi disait recevoir son pouvoir de Dieu lui-même, et en plus, cette monarchie était absolue : le roi possédait à la fois le pouvoir législatif, celui d'élaborer les lois, exécutif, celui de mettre en application les lois, et judiciaire, celui de rendre la justice.
« C'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser. » analysait philosophiquement Montesquieu. L'Ancien Régime était en effet un régime totalitaire, de part cette réunion des pouvoirs dans les mains d'un seul et même homme, à savoir le roi, d'où la nécessité afin d'avoir une démocratie de séparer les pouvoirs. La période révolutionnaire est également la période historique qui voit émerger les premières constitutions en France. Cette période révolutionnaire peut être considérée comme un laboratoire constitutionnel puisqu'il est logique que ces premières constitutions ne pouvaient être parfaites. La période révolutionnaire traitée dans cette analyse s'étend de la première constitution de 1791 jusqu'au Consulat de Napoléon en 1799.
Même si la période semble courte, la France a vu naitre durant ces 8 années pas moins de quatre constitutions et, comme chacune ont évolué, le principe de la séparation des pouvoirs à naturellement évolué avec elles. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen dispose d'ailleurs dans l'Article 16 que : «Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. ». C'est donc selon cet article, un fondement de toute constitution, et c'est pour cela qu'il est intéressant de s'attacher à l'évolution de la séparation des pouvoirs pendant l'expérimentation constitutionnelle révolutionnaire, puisqu'elle a élaboré différentes possibilités au fil du temps, et qui permet de comprendre notre système actuel au niveau de la séparation des pouvoirs, d'où la problématique suivante :
De quelle manière a évolué la séparation des pouvoirs dans les constitutions révolutionnaires et quelles en ont été les conséquences ?

Extraits

[...] Néanmoins, il y a une séparation des pouvoirs presque absolue : l'organe législatif ne peut pas agir sur l'exécutif. Il y a également une instabilité des institutions, le Conseil des Cinq-Cents est renouvelé chaque année, les directeurs sont changés fréquemment, et en résulte donc des conflits fréquents qui ne peuvent se résoudre que par des coups de force successif, ce qui mènera logiquement à un coup d'Etat le 9 Novembre 1799 (18 Brumaire an VIII) par Napoléon Bonaparte. Si l'on s'en fit au mouvement de balancier caractéristique des constitutions révolutionnaires, Napoléon Bonaparte devrait mettre en place une dictature. [...]

[...] Mais il n'en est rien, car il existe une prédominance du pouvoir exécutif. En effet, pour l'exécutif, Bonaparte est aidé d'un organe appelé Conseil d'Etat qui l'aide dans l'élaboration de ses projets de lois, car l'exécutif est le seul à l'origine les projets de lois soumis aux chambres. De plus, même s'il existe un suffrage universel, il est à mettre en parallèle avec un système de liste de confiance. Les citoyens de chaque arrondissement désignent un dixième d'entre eux sur des listes de confiance communale, qui elles mêmes désignent des confiances départementale, puis encore le même mécanisme sur une liste nationale. [...]

[...] Ainsi, par cette constitution, les trois pouvoirs sont clairement séparés, et de plus, ils précisent le rôle endossé par chaque institution ou personne pour quel pouvoir. On remarque cependant que la rupture avec l'Ancien Régime n'est pas totale, puisque le roi garde la charge de l'exécutif, et qu'il devra donc gouverner avec une chambre. La cohabitation du roi avec une chambre, un conflit de pouvoir : Comme le détermine l'Article le pouvoir législatif appartient à une chambre : l'Assemblée nationale. [...]

[...] La fin de la dictature marque une étape dans la séparation des pouvoirs. Les deux régimes qui suivront mettront en place un pouvoir législatif avec plusieurs chambres, afin d'empêcher des arrivés au pouvoir comme celle de Robespierre. Cependant, on retrouve le mouvement de balancier puisque le Directoire sera un régime présidentiel et le Consulat ne possèdera qu'une séparation des pouvoirs qu'en façade Le Directoire : un régime présidentiel malgré tout La constitution de l'an III (1795) va apporter un élément jusqu'alors inédit : le bicaméralisme Néanmoins, le spectre de la Terreur amènera une séparation rigide des pouvoirs avec une absence, encore une fois, de contre pouvoir Le bicaméralisme : Dans cette constitution plutôt longue et complexe, l'Article 44 vient définir le pouvoir législatif. [...]

[...] C'est cela le deuxième temps, cependant, le bicaméralisme ne suffira pas à pour créer une séparation des pouvoirs qui est un réel intérêt (II). La volonté de rupture avec l'Ancien Régime La volonté de faire table rase du passé permet de comprendre la séparation rigide des pouvoirs que met en place la constitution de 1791 Cependant, une séparation totalement rigide du pouvoir fait nécessairement naitre des conflits, qui conduiront ici au Comité de Salut Public et à une séparation des pouvoirs inexistante 1791 : une séparation rigide des pouvoirs. [...]