La IIIe République et l'équilibre des pouvoirs

Résumé du document

La IIIe République et l'équilibre des pouvoirs



La IIIe République a été celle qui s'est maintenu le plus longtemps, elle subsista 1870 à 1940, date de l'installation du régime de Vichy. Néanmoins, même si cette république a perduré pendant 70 ans, elle n'en a pas moins connu de nombreuses crises, telles que le soulèvement de la Commune de 1870, ou encore, la crise du 16 mai 1877 durant la présidence de Mac-Mahon . La constitution de cette IIIe République devait organiser un régime parlementaire dualiste où le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif étaient équilibrés.



I)La IIIe République : un équilibre théorique

A/ Un compromis entre Royalistes et Républicains

B/ La création d'un régime parlementaire : les lois constitutionnelles de 1875



II)Les dérives institutionnelles

A/ L'effacement progressif de l'exécutif

B/ Apparition d'un régime d'assemblée

Extraits

[...] Le Gouvernement n'a moyen de dissuader l'une ou l'autre des chambres de le faire tomber, car les présidents successifs de la République ont renoncé au droit de dissolution. Ceci fait de la IIIe République un régime d'assemblée, c'est-à-dire un régime parlementaire où l'équilibre entre exécutif et législatif n'est pas assuré, au profit du pouvoir législatif. Ainsi s'établissent uniquement des dépendances du pouvoir exécutif face au pouvoir législatif. Ceci est la définition même d'un régime d'assemblée : l'exécutif est soumis au législatif par des dépendances, relationnelles, le gouvernement est responsable devant le Parlement. [...]

[...] Bien qu'il soit nommé par le Président de la République, il procède en réalité du Parlement, plus encore de la Chambre des Députés. En effet, il choisit certes ses ministres en consultant parfois le Président de la République, mais mène ensuite sa politique sous le contrôle du Parlement. L'effacement progressif du pouvoir exécutif où le président est réduit à un symbole, va entraîner la supériorité du législatif et donc l'apparition d'un régime d'assemblée Apparition d'un régime d'assemblée Le Gouvernement est responsable collectivement devant les chambres (article loi du 25 février 1875). [...]

[...] Élu pour 7 ans, rééligible immédiatement et à l'infini par le Parlement réuni en Assemblée nationale, le président dispose de pouvoirs étendus, comme le montre l'article 3 de la loi du 25 février 1875. Il est à l'initiative des lois, les promulgue, il peut sur l'avis conforme du Sénat dissoudre la Chambre des députés. Ainsi on constate l'établissement de dépendances entre les deux pouvoirs, en effet, le président est responsable devant le Parlement, mais le président lui peut dissoudre la Chambre de députés, il s'agit d'une dépendance relationnelle réciproque. [...]

[...] Les dérives institutionnelles Selon le modèle classique, le régime parlementaire se caractérise par un équilibre et une collaboration des pouvoirs. Mais durant la IIIe République, l'égalité des pouvoirs n'existait pas en pratique et la prépondérance du parlement a causé la disparition progressive de l'exécutif Ceci mis en évidence l'orientation de plus en plus accentuée vers une domination des assemblées L'effacement progressif de l'exécutif Le président sous la IIIe République semble disposer de pouvoirs étendus : initiative des lois, droit de dissolution, nomination du cabinet, ce qui faisait donc de lui un véritable « monarque républicain ». [...]

[...] La IIIe République a été celle qui s'est maintenu le plus longtemps, elle subsista 1870 à 1940, date de l'installation du régime de Vichy. Néanmoins, même si cette république a perduré pendant 70 ans, elle n'en a pas moins connu de nombreuses crises, telles que le soulèvement de la Commune de 1870, ou encore, la crise du 16 mai 1877 durant la présidence de Mac-Mahon . La constitution de cette IIIe République devait organiser un régime parlementaire dualiste où le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif étaient équilibrés. [...]