The Federalist Papers - Alexander Hamilton John Jay et Madison

Résumé du document

« C'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » ainsi l'œuvre de Montesquieu l'Esprit des Lois en 1748, va fortement inspirer les constituants américains au moment de rédiger la Constitution des États-Unis d'Amérique.
En effet, les États-Unis étaient une colonie britannique soumise aux taxes de métropole. A la suite de la Boston Tea Party (contestation de la taxe sur le thé), l'Angleterre de Georges III déclare la guerre aux États-Unis en 1773.
Le 4 juillet 1776, la Déclaration d'Indépendance est rédigée puis adoptée le 17 septembre 1787.
Les textes à étudier proviennent du recueil d'articles nommés le fédéraliste (The Federalist Papers) écrit par les auteurs, Alexander Hamilton John Jay et Madison.
Ces articles expriment leur vision idéale des institutions et leur permettent également de répondre contre les critiques.
Parmi les propositions proposées par les auteurs on peut citer la volonté de répartir les pouvoirs entre différents organes.

Extraits

[...] Afin de garantir l'équilibre des forces, ces pouvoirs doivent être indépendants et de puissance comparable. Le pouvoir est reparti entre différents organes et chacun dispose de moyens pouvant contraindre l'autre. Montesquieu distingue deux notions : La faculté de statuer c'est-à-dire que le législateur peut adopter des lois, La faculté d'empêcher qui permet à l'exécutif de rendre nulles ces lois, généralement appelées droit de veto ? Toutefois il existe un risque de blocage lorsque le chef de l'exécutif et les Assemblées sont de partis opposés. [...]

[...] Le principe de cette théorie est d'affaiblir le pouvoir absolu en le partageant et le distribuant dans le but principal est de protéger la liberté des citoyens. Après John Locke dans le Traité du Gouvernement civil qui y différencier le législatif, le fédéralisme (diplomatie, décidée de la guerre et de la paix) ainsi que l'exécutif dont le pouvoir judiciaire. Montesquieu reprend dans l'Esprit des Lois trois différents pouvoirs qu'ils désignent par le terme puissance ; le premier le pouvoir législatif c'est-à-dire celui capable de faire les lois, de les modifier et de les abroger. [...]

[...] À la suite de la Boston Tea Party (contestation de la taxe sur le thé), l'Angleterre de Georges III déclare la guerre aux États-Unis en 1773. Le 4 juillet 1776, la Déclaration d'Indépendance est rédigée puis adoptée le 17 septembre 1787. Les textes à étudier proviennent du recueil d'articles nommés le fédéraliste (The Federalist Papers) écrit par les auteurs, Alexander Hamilton John Jay et Madison. Ces articles expriment leur vision idéale des institutions et leur permettent également de répondre contre les critiques. Parmi les propositions proposées par les auteurs on peut citer la volonté de répartir les pouvoirs entre différents organes. [...]

[...] On retrouvera plus tard cette notion dans l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (DDHC) toute société dans laquelle la séparation des pouvoirs n'est pas déterminée n'a pas de constitution c'est-à-dire que tout État qui n'a pas de séparation des pouvoirs n'est pas considéré comme une démocratie. Ces principes mis à l'épreuve par plus de deux siècles d'application sont aujourd'hui universellement reconnus comme les bases de la démocratie et sont entrés au premier plan de l'histoire du droit constitutionnel. Cependant nous nous consacrerons au système présidentialiste américain. [...]

[...] L'idée centrale du régime présidentiel est une séparation rigide dans l'origine de chacun des 2 grands pouvoirs et dans la sphère d'action de chacun de ces 2 pouvoirs. Et finalement ils ne se rencontrent que pour s'arrêter : le pouvoir arrête le pouvoir, et parvient ainsi à la modération. Il ne faut donc pas de séparation absolue des départements législatif, exécutif et judiciaire comme le mentionne les auteurs et que s'il n'existe pas une liaison et union entre ces derniers le principe ne sera jamais vraiment efficace. [...]