De l'esprit des lois - Montesquieu

Résumé du document

Montesquieu, théoricien de la séparation des pouvoirs, est l'auteur de l'ouvrage De l'esprit des lois dans lequel il théorise l'idée selon laquelle la garantie de la liberté est assure par la distinction des pouvoirs. Il écrit ceci après un voyage en Grande Bretagne en 1729-1730 où il a constate que le peuple anglais était plus libre que le peuple français, il s'inspire donc du Bill of rights de 1689. Ce texte prend la forme d'une théorie politique ayant pour projet de bâtir une constitution luttant contre le despotisme et garantissant la liberté. Montesquieu va donc chercher à savoir quelle organisation politique peut on établir pour assurer aux français une liberté semblable, ou supérieur à celle des Anglais ?

Extraits

[...] Toutefois, nous pouvons critiquer cet aspect de la thèse de Montesquieu qui ne peut être valable de manière complète actuellement. Si un même corps dispose du pouvoir exécutif et législatif, cela ne conduit pas systématiquement à la tyrannique. Les pouvoirs de chacun, s'ils sont limites et sanctionnes par des règles démocratique (droits de l'homme, élection régulière), peuvent rester raisonnable, car les détenteurs du pouvoir ont conscience des sanctions juridictionnelles et des sanctions politiques auxquelles ils s'exposent (M.A COHENDET). B. De l'importance de la puissance législative et son organisation : Le pouvoir exécutif toutefois dispose de la faculté d'empêcher (droit de veto) sur les lois, ce qui ne peut être réciproque car contrairement au pouvoir exécutif, le pouvoir législatif peut détruire le pouvoir exécutif s'il participe à ce pouvoir, comme le dit si bien Montesquieu, ligne 94 : Mais si la puissance législative prend part à l'exécution, la puissance exécutrice sera également perdue Si le monarque prenait part à la législation par la faculté de statuer, il n'y aurait plus de liberté Bien sur, le détenteur de l'exécutif ne disposera point de la faculté de statuer, car nous le savons, celle-ci est réservée aux deux chambres représentant respectivement l'aristocratie et le Peuple ou l‘une enchaînera l‘autre Le roi disposera en revanche d'un droit de veto, ce qu'e Montesquieu appelle la faculté d'empêcher On peut donc dire que dans cette optique, la loi résulte d'une sorte de compromis ou d'un accord entre le Roi, l'aristocratie et le Peuple. [...]

[...] La notion de balance des pouvoirs est donc inhérente à la thèse de Montesquieu, ou les puissances par le mouvement nécessaire des choses [ . ] seront forcées d'aller de concert C'est-à-dire que leurs interdépendances les obligeront à trouver des accords communs quant à la fabrication de la loi notamment, même si elles n'auront pas toutes le même rôle. Alors que les deux chambres discuteront, le Roi lui reste à l'écart des débats : il n'est pas même nécessaire qu'[il] propose, parce que, pouvant toujours désapprouver les résolutions, elle peut rejeter les décisions des propositions qu'elle aurait voulu qu'on eu pas faites Ici, on peut se poser la question des limites de ce pouvoir de rejet. [...]

[...] Mais pas dans ses applications qui rencontreraient des limites de taille, notamment quant au respect de certains principes tels que l‘égalité (puisque ceux-ci ne sont point prévus par Montesquieu). [...]

[...] C'est aussi l'organiser au sein d'une Constitution, de manière à éviter l'arbitraire. -Pour Montesquieu, un pouvoir sans limites est donc, on l'a compris, un danger et un frein à l'établissement d'un Etat libre. On va donc diviser le pouvoir, sur le modèle de la Constitution d'Angleterre, car Montesquieu part d'un constat simple : le pouvoir est dangereux pour la liberté, il faut donc le limiter. B. Il y'a dans chaque Etat trois sortes de pouvoirs : Il y'a dans chaque Etat trois sortes de pouvoirs : la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, et la puissance exécutrice de celles qui dépendent du droit civil (ligne 18). [...]

[...] En admettant cette nature humaine, il faut donc instituer la vie politique de manière à remédier à ces écarts qui dans une certaine mesure, conduiraient au despotisme. Montesquieu insiste sur l'idée de modération de l'Etat pour appuyer l'idée selon laquelle l'utilisation du pouvoir doit être raisonnable (au sens quantitatif). - »Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir (ligne voici la solution de Montesquieu pour éviter le despotisme. [...]