Épinal, 29 septembre 1946, général de Gaulle - les conséquences institutionnelles

Résumé du document

Le discours d'Epinal est un discours prononcé le 29 septembre 1946 par le général de Gaulle. Ce discours intervient entre les deux projets de Constitution de 1946 pour la Quatrième république. Ce discours d'Épinal peut être considéré comme ayant une importance considérable, en ce sens où il suit le discours de Bayeux. Ces deux discours sont des discours de De Gaulle critiquant le projet de Constitution de la Quatrième République.

Dans ce discours plus précisément, de Gaulle s'efforce de critiquer le projet fait par les parlementaires du Mouvement Républicain Populaire. Ces derniers pensaient avoir tenu suffisamment compte des critiques de De Gaulle dans le discours de Bayeux, mais le projet a été refusé une première fois. À la suite de l'élaboration du second projet constitutionnel, de Gaulle critique encore les dispositions du MRP. Ces derniers outrepassent les propos de De Gaulle et continuent dans leur volonté.

Extraits

[...] On a donc eu un consensus entre les partis. Cependant, même si le discours d'Epinal n'a pas eu les mêmes conséquences que le discours de Bayeux, on pourrait se demander si ce discours n'a pas eu des incidences en ce qui concerne les institutions et plus précisément en ce qui concerne le statut du Président de la République. Afin de commenter le discours d'Epinal et d'en voir les conséquences qu'il a apportées au niveau des institutions, voyons tout d'abord dans une première partie, en quoi le Président de la République est une fonction nécessaire aux institutions selon De Gaulle puis voyons dans une deuxième partie, en quoi le discours d'Epinal a remis en cause le statut de Président de la République entre la Troisième et la Quatrième république (II). [...]

[...] Même si le discours d'Epinal n'a pas permis d'établir toutes les volontés présentes dans son discours, les dispositions sur les relations entre gouvernement et Président de la République ainsi que leurs attributions respectives seront reprises dans la constitution de 1958. [...]

[...] Il nous paraît nécessaire que le Gouvernement de la France en soit un, c'est-à-dire une équipe d'hommes unis par des idées et des convictions semblables, rassemblés pour l'action commune autour d'un chef et sous sa direction [ ] Michel Debré a explicité le fait que le Président de la République est la clé de voûte de nos institutions Cette affirmation montre et démontre l'importance qu'à la personne du Président de la République dans les institutions françaises. Le discours d'Epinal est un discours prononcé le 29 septembre 1946 par le général de Gaulle. Ce discours intervient entre les deux projets de Constitutions de 1946 pour la Quatrième république. Ce discours d'Epinal peut être considéré comme ayant une importance considérable, en ce sens où il suit le discours de Bayeux. [...]

[...] La volonté de rétablir le droit de dissolution pour De Gaulle est osée depuis la 3e république et la dissolution manquée de Mac Mahon. Enfin la volonté de De Gaulle que le Président de la République soit le garant de l'indépendance revient à reconnaître au Président de la République un rôle de gardien de la Constitution comme l'exprimera par la suite la Constitution de 1958. Le Président de la République dans l'idée de De Gaulle doit aussi être en concordance avec le gouvernement d'où sa volonté de remettre en place le droit de dissolution au cas où nulle majorité cohérente ne permettrait à l'assemblée de jouer son rôle législatif Le gouvernement occupe aussi une place prépondérante dans la volonté de De Gaulle car comme il l'exprime, le gouvernement doit être une équipe d'hommes unis par les idées et des convictions semblables autour d'un chef et sous sa direction De Gaulle explique par là que le gouvernement sera sous l'autorité du Président de la République qui disposera d'un moyen de pression sur lui. [...]

[...] Certains Présidents de la République essaieront donc de contrecarrer la diminution de leurs fonctions. Certains présidents comme Millerand en 1923 a voulu plaider en un renforcement de l'autorité présidentielle mais le discours qui a permis cette évolution est celui d'Epinal et combinaison avec le discours de Bayeux. B / le discours d'Epinal et une réaffirmation du rôle du Président de la République et du gouvernement Le discours d'Epinal a été intéressant sur plusieurs points D'une part il montre la réelle volonté de De Gaulle de changer et de faire évoluer les institutions en faisant évoluer en premier lieu le Président de la République car il considère cette personnalité comme la clé de voûte comme le reprendra Debré. [...]