L'échec institutionnel sous la IVeme République

Thèmes abordés

IVeme, République, échec, institutionnel, quatrième

Résumé du document

La quatrième république s'est établie en deux phases découpées en deux projets
Le premier projet en avril 1945 avec en plus vote des femmes, la constitution prévoyait une assemblée unique donc monocamérisme établi en deux organes consultatifs étant le conseil de l'union française et conseil de l'économie, mais aussi un président qui serait élu par l'assemblée.
C'est un régime d'assemblée ou l'exécutif est dépendant vis a vis du pouvoir législatif avec donc une séparation souple des pouvoirs régit par gouvernement socialo communiste. Ce premier projet sera rejeté laissant place a autre projet qui lui sera accepté . Le second lui est un régime parlementaire fondé sur le tripartisme du parti communiste français, la SFIO et le MRP promulgué le 27 octobre 1946. La population refuse le retour de la troisième république et veut éviter un régime totalitaire comme sous le régime de Vichy de Pétain pour autant seuls 53% des suffrages exprimés votent oui pour cette nouvelle constitution pouvant montrer une certaine réticence. Durant cette période, 20 ministères se succèderont soit 1 tout les 6 mois parfois se retrouvant même sans gouvernement. A travers cette constitution la population souhaite reconstruire la France meurtrie par les deux guerres mondiales.
Les institutions de la 4ème république vont-elles permettre une nouvelle stabilité?

Extraits

[...] De plus il devient difficile de trouver une majorité absolue au sein de celle-ci. C'est ainsi que le parlement va se retrouver en dépasser par les évènements dans les années cinquante. En 1951, le parlement va donc abandonner le scrutin proportionnel pour un scrutin majoritaire, et cette représentation est donc de moins en moins efficace et représentative de la nation. De plus dans le discours d'Epinal De Gaulle dénonce le mode de fonctionnement des institutions qui devrait «avoir pour base le libre choix des citoyens qui sont de moins en moins consulté ou qui est une représentation de plus en plus indirecte. [...]

[...] le pouvoir législatif On le qualifie de bicaméralisme (deux chambres) inégalitaire comme le pouvoir exécutif. En effet, le parlement est composé de l'assemblée générale et du Conseil de la république. L'assemblée nationale est chargée de voter les lois, elle est élue au suffrage universel direct pour 5 ans mais au scrutin proportionnel qui est une grande nouveauté. Il va ainsi faire en sorte que même les partis les plus minoritaire est une place au sein de cette assemblée pour assurer la garanti d'une représentation nationale. [...]

[...] Dans le discours de Bayeux datant de juin 46, il va exprimer sa Conception d'une nouvelle république à venir au travers d'un exécutif puissant. Il conteste totalement les fondement de cette nouvelle république avec ses discours tel que celui d'Epinal, ou la constitution de 1946 ne répond pas aux conditions nécessaires que cela remet en cause l'indépendance du pouvoir exécutif donc la séparation même des pouvoirs de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Lors d'une déclaration à la presse le 27 août ou De gaulle met en avant l'idée d'un gouvernement ayant des institutions de type fédéral pour avoir une union française avec les pays d'outre-mer. [...]

[...] Mais aussi on est au sortir de la 2ème guerre mondiale et on est dans une situation économique critique. Après le discours de Fulton énoncé par Churchill en 1946, la guerre Froide débute bi polarisant le monde et engendrant de plus en plus de crises. Mais encore, c'est aussi la construction de l'Europe avec la création de l'OECE en 1948 mais encore la question de la CED de 1952 à 1954 pour une armée commune. Certes la 4ème république avait pour but de Contrôler excessivement l'exécutif en souvenir de l'abus de pouvoir du général Pétain sous le régime de Vichy, mais avec toutes ces crise les institutions sont inappropriés surtout que dans les années cinquante n'étant plus capable n'exercer leur fonction il vont renforcer celui de l'exécutif. [...]

[...] Le contrôle excessif du pouvoir exécutif : particulièrement du président de la république la motion de censure et la responsabilité politique la motion de censure est la procédure par laquelle l'assemblée nationale peut remettre en cause la responsabilité politique du gouvernement et le vote de celle ci engendre la démission du gouvernement de plus le président du conseil lui-même peut engager celle-ci devant cette assemblée. Cette motion de censure impliquant la démission des ministres est votée par les députés à la majorité absolue, ci elle est relative la démission n'est pas une obligation. Elles est votée un jour après son dépôt . C'est le principal moyen d'action du parlement a l'encontre du gouvernement. [...]