La démocratie, sa nature, sa valeur, Chapitre I - Hans Kelsen

Thèmes abordés

La démocratie, sa nature, sa valeur, Chapitre I, Hans Kelsen, libéralisme, droits fondamentaux

Résumé du document

Le texte que nous nous proposons d'étudier est un extrait du premier chapitre de l'œuvre d'Hans Kelsen, La démocratie, sa nature, sa valeur, publiée pour la première fois en 1920, et traduite en français par Charles Eisenmann en 1932, à partir de la seconde édition allemande de 1929. Cet écrit constitue le premier essai politique remarqué qui fut particulièrement apprécié en France (positivisme de Kelsen). Dans ce texte, Kelsen fonde son raisonnement à partir d'un postulat empirique, « le postulat de la raison pratique », qui se caractérise par le fait qu'un individu veuille se gouverner lui-même, en refusant, par conséquent, la contrainte d'autrui. Il se pose alors la question de la liberté individuelle et de la volonté de se régir soit même. Pour que la liberté se concrétise, elle a besoin d'une notion artificielle qui est : l'égalité. Afin de demeurer libres, nous devons reconnaitre la liberté des autres.

Extraits

[...] Après avoir exposé le fait que démocratie et libéralisme sont deux conceptions de liberté nous analyserons les apports du libéralisme à la théorie de la démocratie (II). I - Démocratie et libéralisme : deux conceptions de liberté. Liberté des anciens et des modernes. Insuffisante protection des droits fondamentaux par la démocratie II - Les apports du libéralisme à la théorie de la démocratie. Les premiers principes du libéralisme intégré à la démocratie Les amendements des théories libérales à la démocratie. I. Démocratie et libéralisme : deux conceptions de liberté. Liberté des anciens et des modernes. [...]

[...] Les juridictions constitutionnelles semblent être le lieu de la confrontation des décisions de la majorité et des valeurs des individus. La restriction de liberté évoquée de la ligne 8 à semble être relativisé par l'ordre constitutionnel. Les libertés fondamentales ont valeur constitutionnelle dans de nombreux pays, soit l'apport de la théorie libérale. Dans cette optique, le juge constitutionnel et le conseil constitutionnel sont garants de la protection de ses droits, dans le sens où la constitution (intégrant ces libertés) se place au sommet de la pyramide des normes de Kelsen. [...]

[...] Il y a 577 députés à l'Assemblée nationale pour 577 circonscriptions. Les élus semblent représenter au mieux la volonté du peuple, celui-ci participe à la création de l'ordre étatique de façon ponctuelle au-delà de la création originelle qu'évoque le texte ligne 6. Nous parlerons ici d'un compromis entre la majorité et la minorité. Pour que l'autonomie existe cela suppose que la plus grande partie de personne élabore des règles qui régissent le plus petit nombre. L'acceptation de la loi par la minorité de la majorité nécessite que les hommes soient considérés égaux, ayant en quelque sorte conscience d'un bien commun pour reprendre l'expression de Rousseau. [...]

[...] Afin de demeurer libres, nous devons reconnaitre la liberté des autres. D'autre part, Philippe Reynaud viendra à dire dans son œuvre, Le juge et le philosophe que Kelsen est un Rousseauiste dans sa manière de concevoir la liberté politique comme une transposition au corps politique de l'aspiration instinctive de l'individu à n'obéir qu'à lui même et dans son acceptation de la contrainte légale. /Mais il s'écarte de lui sur plusieurs question majeure : il accepte la représentation et le parlementarisme, il fait une large place aux partis politiques, il considère le compromis comme un substitue acceptable, de l'unanimité et enfin il tient pour nécessaire la protection des droits fondamentaux par des juridictions constitutionnelles, là où Rousseau considérerait que le souverain pourrait être seul juge de ses bornes Mais l'extrait soumis au commentaire montre que si la démocratie fait naître une liberté politique appréciable, cette autonomie et cette liberté ne sont pas pour autant suffisantes à la garantie des libertés individuelles. [...]

[...] D'après Abraham Lincoln, la démocratie est le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple cette définition est reprise dans l'article 2 de la constitution de 1958. Pour Kelsen, la démocratie est une forme de gouvernement, qui permet l'autonomie par la transformation de la liberté naturelle en liberté politique. Elle régit également la manière dont le plus grand nombre détermine l'origine et l'exercice du pouvoir. Le libéralisme est quand à lui, une théorie politique qui s'attache à réfléchir au meilleur système politique qui pourra garantir les libertés individuelles. [...]