La démocratie, Hans Kelsen

Résumé du document

La notion de séparation des pouvoirs date de la Révolution française, sous les influences de John Locke et de Montesquieu. Dans ce texte, « La démocratie, sa valeur- sa nature » écrit en 1929, l'auteur Hans Kelsen, en énonce les bienfaits et les méfaits. Kelsen est un juriste américano-autrichien fondateur du normativisme. C'est-à-dire que, pour lui, l'Etat est un ensemble de rapports juridiques, l'Etat est identique au droit. Il est aussi le créateur de la pyramide des normes. Autrement dit, Kelsen a une vision hiérarchique des normes. Pour lui, toute règle de droit doit respecter la norme qui lui est supérieure, c'est-à-dire la Constitution.

Extraits

[...] Mais quels sont donc ces rapports qu'entretient la démocratie vis-à-vis de la séparation des pouvoirs ? Dans une première partie nous allons constater que la notion de séparation des pouvoirs ne va pas dans le sens de la démocratie, qu'il ne peut y avoir démocratie avec la séparation des pouvoirs. Dans une seconde partie nous verrons que finalement, dans certaines circonstances, la séparation des pouvoirs agit dans l'intérêt de la démocratie. I. La conception de séparation des pouvoirs, une idée contraire à la démocratie a. [...]

[...] Nous le remarquons à la ligne 69 ( b. La séparation des pouvoirs ne fait que renforcer le pouvoir du roi, le pouvoir exécutif et diminuer le pouvoir législatif. La conception de la séparation des pouvoirs ne convient pas à l'idée que l'on se fait de la démocratie dans la mesure où celle-ci renforce le pouvoir exécutif, ligne 14 ( en étant la base même de la monarchie constitutionnelle selon la théorie de l'égalité et de l'indépendance de l'exécution, ligne 20 à 28 ( De plus, la séparation des pouvoirs ne laisse que peu, ou pas, de place au pouvoir législatif. [...]

[...] Dans ce texte, La démocratie, sa valeur- sa nature écrit en 1929, l'auteur qu'est Hans KELSEN, en énonce les bienfaits et les méfaits. KELSEN est un juriste américano-autrichien fondateur du normativisme. C'est-à-dire que, pour lui, l'Etat est un ensemble de rapports juridiques, l'Etat est identique au droit. Il est aussi le créateur de la pyramide des normes. Autrement dit, KELSEN a une vision hiérarchique des normes. Pour lui, toute règle de droit doit respecter la norme qui lui est supérieure, c'est-à-dire la Constitution. [...]

[...] Une influence des sujets sur le gouvernement est observable La séparation des pouvoirs peut aussi être favorable à la démocratie dans le sens où les sujets peuvent exercer une certaine influence, peuvent intervenir auprès du gouvernement. Ceci nous est indiqué lignes 95 et 97 ( De plus, le texte nous explique bien qu'il y a une impression de légèreté avec la séparation des pouvoirs. En effet, le poids de la domination est réparti au lieu d'être en un même point, en une même personne. [...]