Constitution des Etats-Unis du 17 septembre 1787

Thèmes abordés

Constitution, Etats-Unis, 17 septembre 1787, réapparition des pouvoirs, composition des pouvoirs, Constitution américaine, Congrès, Président des Etats-Unis

Résumé du document

Le texte est un extrait de la Constitution des États-Unis d'Amérique. Elle est la plus ancienne constitution écrite encore en vigueur de nos jours. Elle a été écrite le 17 septembre 1787 à l'occasion du Congrès de Philadelphie. Les auteurs de cette Constitution sont en majeure partie réunis durant cette convention de Philadelphie. Ils sont au nombre de 50 et représentent les treize colonies en conflit avec l'Angleterre. Par définition, ils sont tous des « pères fondateurs » des États-Unis, cette assemblée sera décrite comme une assemblée de « demi-dieux » par Thomas Jefferson mettant en exergue le caractère créateur et représentatif du pouvoir originaire de cette assemblée constituante.

Extraits

[...] Les auteurs de cette Constitution sont en majeure partie réunis durant cette convention de Philadelphie. Ils sont au nombre de 50 et représentent les treize colonies en conflit avec l'Angleterre. Par définition, ils sont tous des pères fondateurs des États-Unis, cette assemblée sera décrite comme une assemblée de demi-dieux par Thomas Jefferson mettant en exergue le caractère créateur et représentatif du pouvoir originaire de cette assemblée constituante. La constitution prend évidemment contexte dans le cadre de la convention de Philadelphie, mais plus large dans la guerre de sept ans qu'a mené ces treize colonies contre les troupes anglo-saxonnes. [...]

[...] Ce qui constitue un pouvoir très fort car le président peut interpréter la loi ; Il informe et peut convoquer les deux chambres dans des circonstances exceptionnelles. Le Président contreseing le propositions de lois afin de leur donner une force exécutoire. Il examine ces projets et peut les renvoyer devant la chambre concerné avec un procès verbal de tous les amendements proposé. Toutefois le président à dix jours pour renvoyer la proposition par décision de veto ou bien elle prend force de loi pocket veto Cela dans le but que la machine législative ne se bloque pas par immobilisme d'un des pouvoir. [...]

[...] Les attributions spécifiques du Congrès : le pouvoir législatif. Les deux chambres possèdent des pouvoir pouvant être qualifiés de relativement égaux et complémentaires. Notamment dans la procédure de création de loi (législatif) et dans la procédure de mise en accusation (juridictionnel). Pour la création de loi sur les impôts par exemple comme le cite le texte, la proposition émane impérativement de la chambre des représentants afin que le pouvoir législatif ne soit par surpuissant. L'autre chambre à alors pour rôle d'apporter des modifications au texte par des amendements et ceci est valable pour les autres lois. [...]

[...] Si le désaccord persiste des commission de conciliation peuvent voir le jour. Après le veto du président. La proposition de loi envoyée à l'une des chambres, et après les modification nécessaire, la proposition à force de loi si elle est voté au 2/3 par l'autre chambre pour surmonter le veto. Le vote n'est alors plus anonyme comparé au modèle français. En pratique le veto est rarement surmonté. Les chambres possèdent un pouvoir statutaire juridictionnel. La chambre des représentant saisi le Sénat dans le cadre de la procédure de mise en accusation.( power of empeachment). [...]

[...] Le pouvoir exécutif est occupé par un président des états unis élu pour 4 ans. Un vice-président est désigné au même moment afin d'occuper le poste du président en cas de destitution, mort, démission ou incapacité ; Le président prête serment, il est indemnisé pour ses fonctions et ne peut recevoir d'émolument d'autre pays ou même des USA. Il ne déroger ou modifier cette règles. Il prête serment de défendre la constitution dans la mesure de ses fonctions et de ses moyens. [...]