Commentaire de texte : Discours de Jules Grévy

Thèmes abordés

Commentaire, discours, Jules, Grévy

Résumé du document

1) : Quel est le contexte politique de ce message ?
Le contexte politique de ce message est le suivant : Après la défaite de Napoléon III à Sedan en 1870, le second Empire s'écroule. Le 4 septembre 1970, la République (la III ème) est proclamée et un gouvernement provisoire est mis en place. Des élections législatives ont lieu le 8 février 1871 et on voit apparaitre deux camps politiques ; d'un coté les Républicains qui sont pour la guerre et, de l'autre les monarchistes qui sont pour la paix. La population va vouloir la paix et va donc voter pour les monarchistes qui vont être vainqueurs en 1871. Les monarchistes obtiennent la majorité à l'assemblé nationale mais ils ne peuvent pas mener une politique cohérente car ils sont divisés en deux camps : les légitimistes et les orléanistes. Ils vont choisir Adolphe Tiers comme chef de l'exécutif en 1871. Ce dernier qui est plus républicain que monarchiste va refuser de se prononcer sur la nature du régime.
La « Constitution Rivet », mise en place le 31 août 1871 prévoit que le chef du pouvoir exécutif prend le titre de Président de la République française. Ce titre est personnel, c'est-à-dire qu'il est confié uniquement à Adolphe Tiers et il ne correspond pas à une fonction. La Constitution renfonce la dépendance vis-à-vis du parlement et elle va également limiter les pouvoirs du chef de l'État en confiant la plupart des pouvoirs exécutifs aux ministres et en établissant une responsabilité politique du président de la république et de son cabinet devant l'assemblée. L'objectif de la constitution Rivet est de limiter Adolphe Tiers.
Cependant, la Constitution Rivet n'est pas très efficace et l'assemblée va essayer de canaliser et de réduire encore une fois la puissance d'Adolphe Tiers avec une nouvelle loi, la loi du 13 mars 1973. La « Constitution Broglie » va strictement encadrer les interventions du chef de l'État devant l'assemblée. Si le chef de l'État décide de discuter avec les députes, il doit au préalable en faire la demande à l'assemblée. L'assemblée va suspendre ses travaux, les députés vont écouter le président sans pouvoir l'interrompre et le président quittera l'assemblée sans qu'il n'y ait eu de débat. Le débat commencera une fois que ce dernier sera parti. Cette interdiction d'interrompre empêche les députés de poser des questions au chef de l'État ce qui limite sa brillance éloquente pour répondre et convaincre les députés. Adolphe Thiers se trouva privé de son influence directe sur la Chambre et ne fut plus en mesure de fixer les lignes directrices du pays. Il décida de démissionner le 24 juin 1873.
Le maréchal de Mac-Mahon succède à Adolphe Tiers et l'assemblée espère que la monarchie va être restaurée. L'assemblée se met d'accord sur le fait que si la monarchie était remise en place, ce serait le conte de Chambord qui prendrait le pouvoir, puis celui-ci n'ayant pas de successeurs, ce serait le comte de Paris qui le remplacerait. Cependant, ce dernier refuse de reconnaitre le drapeau tricolore, il ne reconnait que le drapeau avec le lys et semble favorable au retour de la monarchie absolue ce qui n'était pas dans l'air du temps. L'assemblée va essayer de trouver une solution provisoire et confie le pouvoir exécutif au maréchal de Mac-Mahon. La loi du 20 novembre 1973 (aussi connu sous le nom de « loi du septennat ») dispose que Mac-Mahon sera président durant 7 ans (afin de gagner du temps en spéculant sur la durée de vie probable du comte de Chambord afin que le comte de Paris puisse monter sur trône ou qu'une solution apparaisse), mais cela est applicable à lui seul.
L'amendement Wallon du 30 janvier 1875 nous dit que le président est élu par le Sénat et la chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Cette amendement crée la fonction de Président de la république et met en place le septennat impersonnel, c'est-à-dire dégagé de la personne de Mac-Mahon. La république se renfonce, elle est progressivement affirmée.
En mai 1977, le maréchal Mac Mahon qui est Président de la République, se rattache aux monarchistes. En 1876, l'élection au Sénat était favorable aux monarchistes, c'est-à-dire au camp du maréchal. Un mois après les élections, c'est la victoire des républicains à la chambre des députés. Mac Mahon doit donc gouverner avec deux chambres qui ont une majorité différente, dont la chambre des députés qui est plus puissante car plus nombreuse et qui est contre son camp. Il doit donc trouver un président du conseil de compromis pour ainsi plaire aux monarchistes comme aux républicains. Il va nommer Jules Simon, un républicain modéré qui ne veut pas la république à tout prix. Cependant en 1877, les républicains de gauche, les radicaux, se lancent dans une ardente campagne anticléricale qui déplaît très vivement à l'Elysée. Le Président du Conseil Jules Simon cherche à ménager tout à la fois le Président de la République et la Chambre, comme c'est son rôle traditionnel dans un régime parlementaire. Il ne participe pas à cette campagne mais fait peu pour l'enrayer, laissant modifier dans un sens libéral le régime de la presse. Et c'est ce que lui reproche Mac-Mahon dans une lettre qu'il lui adresse, le 16 mai 1877, et qui équivaut à une révocation.
Jules Simon renvoyé est aussitôt remplacé par de Broglie. Et c'est en cela que les évènements du 16 mai prennent l'allure d'un coup d'Etat. Car si il est parfaitement possible au Président, dans le cadre du régime parlementaire tel qu'on le concevait à l'époque, de renvoyer les ministres, il ne l'est pas d'en nommer d'autres dont les vues sont radicalement inconciliable avec celles de la Chambre et qui n'ont aucune chance d'obtenir la confiance de cette dernière. Charles X l'avait fait en 1829 et cela lui avait coûté son trône. Il reste cependant une possibilité de résoudre me conflit entre le Président et la Chambre tout en restant dans le cadre du régime parlementaire. Cette solution, c'est la dissolution qui permettra au peuple d'arbitrer entre les parties en présence. La dissolution intervient le 19 juin, dès que de Broglie est effectivement mit en minorité par les députés. Mais les élections qui suivent ne se déroulent pas dans des conditions très régulières : de Broglie révoque les préfets républicains, et les remplace par des monarchistes qui mettent en oeuvre tous les moyens possibles pour soutenir ses candidats. Ce qui est en jeu, c'est d'abord le rôle de la Présidence ; Gambetta le dit clairement : « Quand le peuple aura prononcé, le Maréchal devra se soumettre ou se démettre ». Mais c'est aussi, à l'arrière plan, le sort de la République : si les monarchistes gagnent, la restauration du trône est probable. Le 14 octobre, le scrutin à lieu ; et la République gagne.
Le Maréchal hésitera sur la conduite à tenir : après avoir envisagé une seconde dissolution (mais le Sénat lui a rappelé l'échec de 1830), tenté de formé un nouveau ministère conservateur (qui est aussitôt renversé), pensé même à un coup d'Etat militaire, il se soumet, rappelle Dufaure ; puis finalement, en janvier 1879, alors que le Sénat vient à son tour de basculer du côté de la République, il se démettra et sera remplacé à la tête de l'Etat par Jules Grévy.
C'est donc dans un contexte politique de crise (celle du 16 mai 1877) et d'incertitudes sur l'allure que prendra la présidence de la République et le régime que s'inscrit ce discours.

Extraits

[...] Député à la Constituante en 1848, il avait été l'auteur d'un amendement tendant à placer à la tête de l'Etat un simple Président du Conseil des ministres élu et révocable par l'Assemblée, ce qui revenait à établir un gouvernement de type conventionnel ; et il demeurait fidèle à ses convictions du passé. Au demeurant, son élection avait été précédée de tractations avec les autres chefs du parti républicain, et sa ligne de conduite une fois portées à l'Elysée avait été fixée. [...]

[...] Cette solution, c'est la dissolution qui permettra au peuple d'arbitrer entre les parties en présence. La dissolution intervient le 19 juin, dès que de Broglie est effectivement mit en minorité par les députés. Mais les élections qui suivent ne se déroulent pas dans des conditions très régulières : de Broglie révoque les préfets républicains, et les remplace par des monarchistes qui mettent en œuvre tous les moyens possibles pour soutenir ses candidats. Ce qui est en jeu, c'est d'abord le rôle de la Présidence ; Gambetta le dit clairement : Quand le peuple aura prononcé, le Maréchal devra se soumettre ou se démettre Mais c'est aussi, à l'arrière plan, le sort de la République : si les monarchistes gagnent, la restauration du trône est probable. [...]

[...] Quels est la position de Jules Grévy ? Les incertitudes qui pèsent sur le régime sont celle crées par les monarchistes. En effet, à cette époque on n'est pas certain que le régime en place reste toujours républicain et ne bascule pas dans la monarchie. D'ailleurs jusqu'à la démission de Mac-Mahon, sur la forme on est bien dans une république mais sur le fond, ce sont les monarchistes qui ont la majorité à l'Assemblée et qui essaient de s'organiser pour savoir qui montra sur le trône. [...]

[...] A partir de ce moment, le régime parlementaire classique (dualiste), cesse de fonctionner. En effet, dès lors que le chef de l'Etat décide de ne plus faire contrepoids aux Chambres, le système, dont la caractéristique première était l'équilibre des pouvoirs, se trouve fondamentalement déséquilibré. Les assemblées étant la seule expression du peuple souverain, le Gouvernement qui n'a pour sa part aucune légitimité propre se trouve forcé de leur obéir car il ne peut trouver nulle part une force susceptible de leur être opposée. [...]

[...] En mai 1977, le maréchal Mac Mahon qui est Président de la République, se rattache aux monarchistes. En 1876, l'élection au Sénat était favorable aux monarchistes, c'est-à-dire au camp du maréchal. Un mois après les élections, c'est la victoire des républicains à la chambre des députés. Mac Mahon doit donc gouverner avec deux chambres qui ont une majorité différente, dont la chambre des députés qui est plus puissante car plus nombreuse et qui est contre son camp. Il doit donc trouver un président du conseil de compromis pour ainsi plaire aux monarchistes comme aux républicains. [...]