Analyse des chapitres 1 et 2 du livre Democracy and Distrust de John Ely

Thèmes abordés

John ely, droit constitutionnel, democracy and distrust, interprétation, juge bouche ou auteur de la constitution

Résumé du document

Orientation générale de l'ouvrage, et analyse de la manière dont l'auteur introduit dans ces premiers chapitres sa thèse et la contre thèse. Un ouvrage majeur dans l'étude du droit constitutionnel.

Extraits

[...] Elle ne se base plus simplement sur la Constitution et fait intervenir des éléments extérieurs à l'objet constitutionnel. La seule limite devient alors celle qui est inhérente à la langue ; tout comme certaines dispositions sont explicites, il y a une frontière à ne pas franchir dans l'interprétation, la franchir serait aboutir à un non-sens. Mais par delà ce simple fait, il faut reconnaître que l'interprétation textuelle révèle de nombreuses faiblesses, même en considérant le contexte et la volonté des constituants. [...]

[...] Mais c'est essentiellement le dixième amendement (liste des droits du neuvième amendement n'est pas exhaustive, d'autres naturels peuvent être considérés à même égard) qui confirme cela puisque grâce à son ajout, le sens donné au neuvième amendement dans une perspective de «Clause-Bound interpretivism» se confirme (ce qui implique que l'ajout de cette disposition paraissait importante pour la clarté de l'interprétation). Par ailleurs, sa rédaction vague et très ouverte laisse transparaître la volonté des constituants qui souhaitaient rendre possible tout ajout d'autres droits naturels dans la liste initiale et montre que les rédacteurs eux-mêmes n'étaient pas capable de donner un contenu précis à cette disposition. Enfin, l'auteur expose sa vision de la Constitution et des dispositions qu'elle contient. [...]

[...] L'auteur s'applique donc à démonter par la suite un des aspects de l'«interpretivism» qu'il considère comme étant impossible à appliquer du fait du caractère ouvert de certaines dispositions qui ne peuvent ainsi pas être interprétées en se basant uniquement sur le texte. Ceci dit, cette forme d'interprétation se base également sur d'autres paramètres qu'Ely écarte aussi alors qu'ils sont tout de même porteurs de sens et peuvent se révéler être un complément au manque de l'interprétation simplement textuelle. La prise en compte de la volonté des constituants, celle du contexte dans lequel on étudie la disposition sont deux arguments majeurs qui viennent compléter l'interprétation liée, non pas au simple texte de la Constitution, mais à l'objet constitutionnel, c'est-à-dire le texte en soi bien évidemment, mais également la structure de ce dernier mais aussi celle de l'ensemble de la Constitution. [...]

[...] Elle met en place, à la lumière de la forme de chaque disposition, une véritable échelle qu'on pourrait qualifier d'«interprétative». Partant des points très clairs, suffisamment spécifiques et explicites, elle s'étend jusqu'à d'autres formulations trop vagues et ouvertes à diverses interprétation, auxquelles on ne peut pas donner de sens, sans s'appuyer sur des éléments extérieurs à l'objet constitutionnel, le contexte ou même la volonté des constituants lors de la rédaction. Au contraire, la volonté de ceux-ci lors aurait été de garder une forme assez vague pour qu'on puisse adapter le texte constitutionnel à l'évolution de la société. [...]

[...] Telle est en somme, l'interrogation que reprend Ely dans le premier chapitre en introduisant le problème du fait contre - majoritaire. Ainsi, le «noninterpretivism» consiste très simplement à doter le juge constitutionnel du choix dans l'interprétation de la Constitution, son opinion prime et il applique les textes en prenant position sur les points non - explicites. La stratégie du «noninterpretivism» n'a été mise en application que peu de fois dans l'histoire constitutionnelle américaine, ses quelques apparitions ont pourtant pu susciter quelques doutes chez les partisans de l'interprétation de la Constitution. [...]