Commentaire sur l’article 3 alinéa 1 de la Constitution de 1958

Résumé du document

« Il y a deux vérités qu'il ne faut jamais séparer en ce monde. La première est que la souveraineté réside dans le peuple, la seconde est que le peuple ne doit jamais l'exercer. » disait ironiquement Rivarol, écrivain du siècle des Lumières. C'est en effet durant la révolution de 1789 et sous l'impulsion de Montesquieu que se propagea en France l'idée de la souveraineté nationale, et elle sera ancrée dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, comme en démontre l'article 3 : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément. »

Il faut préciser que la souveraineté nationale implique un régime représentatif, avec un recours à des titulaires d'un mandat représentatif : des représentants. Ils oeuvrent dans l'intérêt de la Nation et chacun la représente entièrement.
Cette idée fut plus ou moins appliquée selon les régimes et les constitutions que compte l'histoire de France. Toutefois, le rôle du peuple, bien que conservé, s'est vu ôté de sa force, notamment sous la IVème République, où il était réduit au rôle d'électeur « stricto sensus ». Et l'on ressent dès la loi du 3 juin 1958 qui fixera les limites du pouvoir constituant la volonté de redonner au peuple tout son rôle au sein de la politique française.
Ainsi, dès l'article 3 alinéa 1er, la Constitution de 1958 dispose : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Sa position au début de la Constitution est révélateur de l'importance qu'on attaché les constituants à ce principe. De plus, il faut relever que cet article met sur le même plan le moyen d'action du referendum.
On peut définir le referendum comme étant une procédure d'adoption par le corps électoral d'un projet de loi, d'un projet ou encore une proposition de révision de la Constitution. Ce mécanisme relève d'avantage de la souveraineté populaire. Conçue notamment par Rousseau, c'est une théorie dans selon laquelle la souveraineté appartient au peuple, c'est-à-dire à l'addition des citoyens. Chaque citoyen est détenteur d'une partie de la souveraineté, divisée en autant de citoyen qu'il en existe dans le peuple.
Ainsi, la Vème République mélange deux conceptions de souveraineté. De cette réunion de la souveraineté Nationale et populaire se pose alors un problème de légitimité. En effet, la souveraineté Nationale implique des représentants, tandis que la souveraineté populaire est le résultat de l'addition de la volonté de chacun. Il est donc intéressant de s'attacher à la question suivante :
L'alinéa 1er de l'article 3 de la Constitution de 1958 parvient-il à faire cohabiter les deux souverainetés, donnant ainsi un rôle important au peuple ?
Il apparaît donc de part cet article que le peuple est au centre des intérêts politiques, mais une fois son rôle d'électeur accomplit, on constate que le transfert de la souveraineté du peuple à la Nation peut écarter le peuple de la vie politique.

Extraits

[...] Ceci suppose donc que le nomade puisse exécuter les grandes fonctions de production et d'échange qui lui permet d'exercer son métier. Ces grandes fonctions peuvent globalement se résumer en : Consulter et traiter de l'information Communiquer S'organiser Écrire et rédiger Qui sont les travailleurs nomades ? Les ingénieurs commerciaux, les vendeurs, les techniciens d'intervention Les consultants ou experts internes à l'entreprise dont une partie de leur activité se fait chez leurs clients. Les salariés se déplaçant dans les différents sites de leur organisation. [...]

[...] Aux États-Unis, ce phénomène touchera 75% de la population active à cette échéance. Il s'expliquerait par la pression mise sur les entreprises afin qu'elles prennent davantage en compte la balance vie privée/vie professionnelle et les avancées dans les technologies mobiles. Nous allons donc observer plusieurs facteurs qui font de l'emploi nomade une trajectoire non négligeable comme carrière professionnelle Une recherche de flexibilité L'étude IDC (indice de disparité de la consommation) montre que les travailleurs recherchent davantage de flexibilité et de mobilité dans leurs emplois du temps et revendique un niveau de confort plus élevé avec les technologies d'accès à distance et les terminaux mobiles. [...]

[...] Nous serons donc, statistiquement, de plus en plus à ne plus avoir de bureaux. Aujourd'hui, le salarié en déplacement trouve le plus souvent un réseau de communications lui permettant d'exercer son activité. Même si la question de la sécurité est toujours présente et constitue parfois un réel problème, l'utilisation de ces nouveaux outils nomades a permis le développement d'applications métiers dédiées à la mobilité. Si l'on effectue une comparaison par zone régionale dans le monde, les États-Unis devraient disposer de la force de travail la plus mobile. [...]

[...] Emploi nomade : Un bouleversement de la gestion de l'entreprise ? Introduction I. Définition Le travail nomade, est une forme de travail à distance qui utilise aussi le domicile comme outil de travail. Les questions qui se posent alors sont multiples : Comment s'organiser quand on doit travailler à partir de plusieurs endroits (bureau, domicile, voiture, clientèle, etc.) ? Et plus précisément, comment avoir toujours accès à la totalité de ses données et informations ? Et comment continuer à utiliser les mêmes applications et cela où qu'on soit ? ? [...]

[...] Débordement du temps de travail sur vie privée Affaiblir les collectifs de travail, selon ce qu'on en fait. Risque que le travail professionnel empiète fortement sur la vie privée et familiale (horaires, durée de travail ) III. L'emploi nomade : un avant goût des carrières futures ? Changer d'employeur ou de lieu de travail pour trouver de nouvelles opportunités professionnelles, changer de métier, passer du statut de salarié à ce lui d'indépendant et vice versa, se former pour se reconvertir: il n'est pas rare aujourd'hui de voir des travailleurs développer leur carrière en dehors des sentiers battus, c'est d'ailleurs une démarche qui est de plus en plus choisie. [...]