Les constitutions françaises

Thèmes abordés

Constitutions françaises, régimes politiques en France, Charte du 9 août 1830, Assemblée constituante, Assemblée législative

Résumé du document

- Constitution du 3 septembre 1791
- Constitution du 24 juin 1793
- Constitution du 5 Fructidor an III
- Constitution du 22 Frimaire an VIII (15 décembre)
- Constitution du 18 Floréal an X (4 août)
- Constitution des 14 et 16 Thermidor an XII (18 mai 1804)
- Charte du 4 juin 1814
- Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire 22 avril 1815
- Charte du 9 août 1830
- Constitution du 4 novembre 1848
- Constitution du 14 janvier 1852

Extraits

[...] La Convention : 22 septembre 1792 17 août ou 25 septembre janvier 1793 : citoyen Capet guillotiné. [...]

[...] LES CONSTITUTIONS FRANCAISES Constitution du 3 septembre 1791 Constitution du 24 juin 1793 Constitution du 5 Fructidor an III Constitution du 22 Frimaire an VIII (15 décembre) Constitution du 18 Floréal an X août) Constitution des 14 et 16 Thermidor an XII (18 mai 1804) Charte du 4 juin 1814 Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire 22 avril 1815 Charte du 9 août 1830 Constitution du 4 novembre 1848 Constitution du 14 janvier 1852 Constitution de 1875 Etat français (1940-1944) Constitution du 27 octobre 1946 Constitution de 1958, modifiée en 1962 Les régimes politiques en France de 1789 à : 5mai, Etats Généraux 23 juin, serment du jeu de paume 9 juillet, Assemblée constituante 4 août, déclaration des droits de l'homme et du citoyen + abolition des privilègeS L'Assemblée constituante : 9 juillet 1789 30 septembre 1791 20-21 juin 1791 fuite à Varennes 20 septembre : bataille de Valmy L'Assemblée législative : 1 Octobre 1791 10 août ou 22 septembre 1792 Nuit du 9-10 août 1792 en réaction au manifeste de Brunswick (général en chef des armées prussienne et autrichienne). [...]

[...] La Terreur de Robespierre : du 5 septembre 1793 au 27 juillet thermidor) août 1795 : vote de la constitution de l'an III Le Directoire : 25 septembre 1795 9 novembre 1799 Début = ratification de la constitution Fin = coup d'Etat du 18 brumaire Le Consulat : 9 novembre 1799 18 mai décembre : constitution de l'an VIII instaurant le Consulat décembre : création du conseil d'Etat 7 février 1800 : plébiscite confirmant la constitution de l'an VIII 18 floréal an X = 4 août 1802 : constitution de l'an X Premier Empire : 18 mai 1804 2 avril 1814 Début = constitution de l'an XII 2 décembre 1804 : Napoléon sacré empereur à Reims par le pape Pie VII 1 mars 1808 : création de la noblesse impériale Fin = Sénat déchoit Napoléon et fait appel à Louis XVIII Restauration : avril 1814 mars juin 1814 : Louis XVIII octroie la Charte Cent jours : mars 1815 fin juin, début juillet mars : Napoléon à Golf Juan 20 mars : le même aux Tuileries 8 juillet : retour de Louis XVIII Restauration : juillet 1815 août 1830 Loi électorale de 1817 Loi du double vote de 1820 Septembre 1824 : mort de Louis XVIII et accès au trône de Charles X Monarchie de juillet : août 1830 février 1848 27-28-29 juillet : les trois glorieuses 1831 : nouvelle loi électorale 1835 : lois sur les libertés de la presse II République : Février 1848 . [...]