Les intérêts de la distinction des droits réels et des droits personnels

Thèmes abordés

droit réel, droit personnel, relation juridique, transmission des droits, droit objectif

Résumé du document

Nous le savons tous que le droit est un phénomène social qui se crée de façon naturelle dès que les sujets du droit, donc les individus sont réunis. La création des règles qui soient fondées ni sur des critères moraux, ni religieuses.
C'est un phénomène qu'on peut retrouver dans chaque société, il peut être développé ou non. Chacun possède un système juridique qui élabore des règles juridiques et des droits de différentes manières. On retrouve ainsi deux branches importants du système juridique, le droit objectif et le droit subjectif.

Extraits

[...] Dans cette première partie, on a pu voir que le droit réel et le droit personnel sont deux droits différents de l'un et de l'autre. Pour en résumer quelques mots,nous pouvons dire que le droit réel consiste a être un droit qui porte sur une chose et que le droit personnel consiste a être un droit qui porte sur une prestation de servie. Nous pourrons ensuite voir dans cette deuxième partie la relation de ces deux droits. II) La Relation Juridique Existante Pour ce qui est de l'opposition des deux droits, nous pouvons alors voir le régime juridique et le structure de ces droits dans une première sous-partie. [...]

[...] La Transmission des Droits Réels et des Droits Personnels On peut également opposer le droit réel et le droit personnel dans cette branche. Une grande majorité des droits réels peuvent être transmis par un moyen facile. Une personne disposant ce droit donc le titulaire, que ça soit un propriétaire, un usufruitier peuvent transférer leurs prérogatives de possession d'un bien assez facilement, sans rencontrer de nombreux obstacles. Tant dis que le droit personnel, lui de son cote ne pourrait pas être transmis aussi facilement due aux relations personnelles qui entrainent le débiteur et le créancier. [...]

[...] Le démembrement de propriété consiste a diviser la propriété, donc a repartir le droit de propriété entre deux personnes. On retrouve ainsi, l'usufruit qui est le droit d'user et de jouir de la chose dont le nu-propriétaire a la propriété ; le droit d'usage et d'habitation qui sont des sortes d'usufruit réduit ; la servitude qui est la charge établie sur un immeuble pour l'utilité d'un autre ; enfin l'emphytéose qui le droit dont dispose le locataire sur une chose qui lui a été louée pour une durée allant de 18 a 99 ans, c'est un contrat de bail a long terme. [...]

[...] Chacun possède un système juridique qui élabore des règles juridiques et des droits de différentes manières. On retrouve ainsi deux branches importants du système juridique, le droit objectif et le droit subjectif. Le droit objectif étant un ensemble de règles qui ont un seul but, c'est de permettre une organisation de vie entre les individus dans une société commune. Quant au droit subjectif, c'est le droit étant l'ensemble des prérogatives, avantages ou encore des pouvoirs dont bénéficie et peut se prévaloir un sujet de droit qu'il soit physique ou morale. [...]

[...] Nous avons pu voir quels sont les objectifs et les différences existants qu'entrainent ces objets du droit réel et du droit personnel. Mais il n'existe pas que ces différences entre ces droits, on peut en voir encore plus. Nous verrons dans cette deuxième sous-partie un autre point de distinction, le nombre du chacun des droits. le nombre des droits Comme on a dit dans notre paragraphe précédemment, le droit personnel est un droit qu'on peut faire valoir contre une personne déterminée. [...]