Dissertation - Le mariage homosexuel a-t-il un avenir ?

Thèmes abordés

Le mariage homosexuel - principes fondamentaux du mariage - droit de la famille

Résumé du document

La famille a évolué au cours de l'Histoire, la famille désignait dans l'antiquité : l'ensemble de la famille qui reposait sur le pater familias, la famille était non seulement l'épouse mais les descendants, les esclaves et toute personnes qui pensaient descendre d'un ancêtre. Aujourd'hui c'est différent la famille est un groupe de personne uni par des liens de droit. La constitution de la famille repose traditionnellement sur deux pilliers, d'abord l'union d'un homme et une femme, qui constitue le mariage. Dans une vision historique et traditionnelle il n'y a qu'une seule famille reconnue par le droit : famille légitime. En raison de l'évolution des moeurs, on reconnait plusieurs modes de conjugalité. Depuis 1999, la loi reconnait un nouveau couple : c'est le couple de partenaire : le pacs civil de solidarité. Par ailleurs le concubinage ne cesse d'augmenter et est aujourd'hui plus banalisé, le pacs ne cesse de se rapprocher du mariage, alors que dans un même temps le déclin du mariage ne cesse de s'accentuer. Un jour peut-être le mariage et le pacs disparaitront pour être remplacé par un seul statut du couple, plus libéral. Mais aujourd'hui il y a encore des distinctions, et il faut encore séparer les différents couples, les couples mariés et non mariés. Bien que le pacs adopté par une loi du 15 novembre 1999 qui a consacré la pacs comme une union reconnu par la loi ouverte à tous. En réalité ce Pacs a été crée spécifiquement pour les couples homosexuels, car ils souhaitent se marier, et c'est une démarche pour calmer le jeu.

Extraits

[...] Le mariage homosexuel a-t-il un avenir ? Pour répondre à cette question nous allons aborder deux points, dans un premier temps nous verrons que le mariage homosexuel est en contradiction avec les conditions fondamentales du mariage, et dans un second temps nous verrons que l'évolution des mœurs sur le droit de la famille serait peut-être une ouverture sur le droit au mariage pour les couples homosexuels Le mariage Homosexuel : une contradiction des conditions fondamentales du mariage Après avoir vu que la différence des sexes est une des conditions biologiques du mariage nous verrons que la procréation est aussi un aspect important du couple marié à ne pas négliger La différence des sexes : une des conditions biologiques au mariage Le Code Civil ne cite pas formellement que le mariage est une institution et une union d'un homme et d'une femme il y a uniquement un article qui les cites article 144 « L'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus ». [...]

[...] La question de l'homoparentalité Adoption Droit à l'adoption pour un homosexuel mais pas au couple en lui même , Autorité parentale Conséquence de la relation sur enfant, intérêt supérieur de l'enfant, qui a l'autorité ? qui est le père, la mère ? [...]

[...] Aujourd'hui c'est différent la famille est un groupe de personne uni par des liens de droit. La constitution de la famille repose traditionnellement sur deux pilliers, d'abord l'union d'un homme et une femme, qui constitue le mariage. Dans une vision historique et traditionnelle il n'y a qu'une seule famille reconnue par le droit : famille légitime. En raison de l'évolution des mœurs, on reconnait plusieurs modes de conjugalité. Depuis 1999, la loi reconnait un nouveau couple : c'est le couple de partenaire : le pacs civil de solidarité. [...]

[...] La personne physique est plus perçue comme une volonté, que comme une personne de chair et de sang. En effet cette différence de sexes est donc une condition biologique Arrêt 1ere chambre civil 13 mars 2007 CEDH 4 juin 2010 la procréation : un aspect essentiel du mariage Le fait d'avoir des enfants même si ce n'est pas une conditions obligatoire définit souvent la famille dans son ensemble. Même si le couple homosexuel pouvait se marier, il ne pourrait jamais procréer Dans ce cas comment être une famille, ou comment avoir un mariage qui fonctionne si l'une des clés de celui-ci est impossible L'évolution des mœurs sur le droit de la famille : une possible ouverture aux droits au mariage aux couples homosexuels ? [...]

[...] Mais aujourd'hui il y a encore des distinctions, et il faut encore séparer les différents couples, les couples mariés et non mariés. Bien que le pacs adopté par une loi du 15 novembre 1999 qui a consacré la pacs comme une union reconnu par la loi ouverte à tous. En réalité ce Pacs a été crée spécifiquement pour les couples homosexuels, car ils souhaitent se marier, et c'est une démarche pour calmer le jeu. Mais pour eux cela ne suffit pas, ils veulent être un couple et surtout ils veulent se marier comme n'importe quel autre couple d'hétérosexuel. [...]