Dissertation - La Jurisprudence est-elle une source de droit ?

Thèmes abordés

La Jurisprudence - la loi source formelle- source de droit

Résumé du document

Selon le littré, le droit est l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, en France il existe deux ordres principaux, l'ordre administratif et l'ordre judiciaire, c'est ce dernier qui nous concerne. L'ordre judiciaire est l'organisation des différentes juridictions, qui sont classés selon plusieurs niveaux, un premier degré qui réunit les tribunaux de droit commun et les tribunaux d'exceptions, en matière civile, de même en matière pénale. Puis un second degré , composé des Cour d'appel, et enfin le dernier niveau qui n'est pas un degré mais qui est le sommet de l'ordre judicaire c'est la Cour de Cassation . c'est d'ailleurs cette Cour de Cassation qui est la plus représentative de la Jurisprudence. En effet la Jurisprudence a plusieurs sens, en premier lieu l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux, la Jurisprudence a un autre sens c'est' celui aussi d'être les solutions retenues de façon habituelles pour une question posée, La Jurisprudence naît donc de la pratique des juge et est l'ensemble des décisions de justice. Au jour d'aujourd'hui il existe quatre système judicaires dans le monde, la système africain qui prône la coutume, le système religieux qui détient comme seule source de droit les écrits sacrés tel que la bible ou le coran, le système romano-germanique qui est le nôtre, a une méthode déductive c'est-à-dire que ce sont des règles de droits écrites qui sont source fondamentales de notre justice et enfin le dernier système qui lui prône la Jurisprudence , celui de common law (système britannique ),lui par contre à l'opposé du nôtre à une méthode de droit inductive et qui trouve les solutions dans la Jurisprudence.

Extraits

[...] Ceci implique donc que le juge n'a pas comme seul pouvoir d'interpréter mais est quelque part un créateur , puisque le legislateur offre un texte obscure, celui-ci se voit dans l'obligation de créer des règles de droit. Par le biais de cette création le juge complète donc le droit et le supplée .Pour cela le juge procède à un syllogisme , le premier élement du raisonnement est la majeur ou motif de droit, c'est l'énoncé de la règle de droit applicable à tous. [...]

[...] Il ne peut se prononcer en des termes impersonnel en cela son rôle se restreint à l'application des lois et dans l'interprétation des règle de droit. De plus un référé legislatif confirme encore ce pouvoir faible des juges, dans ce référé il est dit que : « si un juge à un doute quant à la solution à donner, il devait sursoir à statuer et devait demander l'avis du législateur, il se peut qu'il crée des règles mais dans ce cas là, la solution ne vaut que pour le litige c'est ce que l'on appelle « lautorité relative de la chose jugée » article 1351 du code civil « L'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement. [...]

[...] Au jour d'aujourd'hui il existe quatre système judicaires dans le monde, la système africain qui prône la coutume, le système religieux qui détient comme seule source de droit les écrits sacrés tel que la bible ou le coran, le système romano-germanique qui est le nôtre, a une méthode déductive c'est-à-dire que ce sont des règles de droits écrites qui sont source fondamentales de notre justice et enfin le dernier système qui lui prône la Jurisprudence , celui de common law (système britannique ),lui par contre à l'opposé du nôtre à une méthode de droit inductive et qui trouve les solutions dans la Jurisprudence. De plus une source est une règle de droit qui ouvre l'idée qui permettra d'agrémenter le droit en le créant ou en le faisant évoluer. Une source de droit est donc un moyen de compléter le droit par diverses manières. [...]

[...] La Jurisprudence en plus de ne pas avoir le caractère impersonnel de la loi qui la rendrait commune à tous, la Jurisprudence n'est pas obligatoire, et encore une fois la Jurisprudence s'oppose à la loi car la loi est une obligation a respecter, c'est une règle à suivre à la lettre, alors que la Jurisprudence elle est une simple décision rendue . Dans notre système juridique c'est la loi qui est une de nos sources fondamentales alors que dans le système britannique de common law, la source fondamentale unique est la Jurisprudence « case law » , ce système raisonne de la façon suivante, ils partent des solutions particulières pour en déduire des principes généraux, donc une méthode inductive, encore une fois la Jurisprudence est à l'opposé de notre système puisque le notre se base sur une méthode déductive qui se trouve être l'inverse de l'utilisation de la Jurisprudence comme source fondamentale. [...]

[...] Un droit lacunaire qui implique un rôle créateur du juge Les textes à valeur normative, tel que la loi, ou le règlement sont souvent silencieux, et le législateur qu'il a créé une loi silencieuse volontairement ou non, était censé donné son avis au juge pour statuer, or celui-ci dans certains cas se trouve sans réponse, ce qui oblige le juge par le biais de l'article 4 du Code Civil « le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice » , de trancher le litige. Il a l'interdiction formelle de manquer à ces devoirs c'est-à-dire rendre la justice, et pourrait être jugé s'il y manquait. Car avec l'évolution de la société et des mœurs le code civil comme disait Portalis « ne peut tout prévoir » et des lacunes reste dans le droit. [...]