La théorie de la volonté en droit des contrats

Thèmes abordés

Théorie de la volonté, force obligatoire, liberté contractuelle, contrat de négociation, vérité des contrats

Résumé du document

Les contrats ont force obligatoire entre les parties. C'est eux qui ont le dernier mot sur les parties mises en relation.
Ce principe se nomme la théorie de la volonté. En fait, cette théorie ne cherche qu'à respecter la vérité des contrats en leur donnant force obligatoire.
La théorie de la volonté possède deux caractéristiques :
- La liberté contractuelle.
- Et la force obligatoire des contrats.

Extraits

[...] CM droits des contrats. Les contrats ont force obligatoire entre les parties. C'est eux qui ont le dernier mot sur les parties mis en relation. Ce principe se nomme la théorie de la volonté. En fait, cette théorie ne cherche qu'à respecter la vérité des contrats en leur donnant force obligatoire. La théorie de la volonté possède deux caractéristiques : - La liberté contractuelle ; - Et la force obligatoire des contrats. Mais pourtant face à cette théorie, il faut que nous nuancions, étant donnée que la jurisprudence a introduit des assouplissements pour permettre de défendre les plus faibles et donc de mettre tous les individus sur un pied d'égalité. [...]

[...] ( Le terme pollicitation = signifie en fait, l'offre de contraction avant que le contrat soit accepté par les parties, c'est en quelque sorte une offre en suspend. Condition de fond pour l'offre : - Précision. - Fermeté. Condition de forme pour l'offre : - Pas de conditions spéciales, volonté libre. Effet sur l'offre : - Possibilité de révocation de l'offre avec délai ou sans délai et alors nous choisissons un délai raisonnable. La révocation peut donner lieu à des dommages et intérêts. [...]

[...] Le contenu est donc pas encore fixé mais le contrat est signé. Ces contrats de négociation peuvent être de plusieurs formes : - Une lettre d'attention, c'est un document par lequel les individus disent qu'ils sont intéressés par le contrat. - Un accord de principe, c'est un texte dans lequel on exprime la signature du contrat, mais il faut encore négocié sur son contenu ou ces caractéristiques. - Un accord partiels, c'est un texte dans lequel on exprime que l'on est d'accord avec certains éléments du contrats mais pas tous, certains éléments sont donc déjà fixés alors que d'autres non. [...]