Théorie des climats et Code civil des Français

Résumé du document

Le but de Napoléon Bonaparte était de faire des grains de sable des masses de granite qui seraient les piliers de la république. Les grains de sable représentent l'état de la République après le début de la Révolution, c'est-à-dire totalement dévasté par celle-ci du fait de la disparition des anciennes lois et de la création nombreuse de nouvelles lois souvent contradictoire. Il y a ainsi une forte insécurité juridique. Les masses de granit doivent donc construire la République, et le Code civil est l'une de ces masses.

C'est donc un recueil de lois qui doit servir de base juridique pour tous les Français, et appliquer les principes de la Révolution. Il faut alors savoir comment le rédiger, avec quelle méthode et pour quelle application. Une théorie apparaît alors, c'est la théorie des climats de Montesquieu. Elle s'oppose totalement à celle utilisée par le Code général prussien. En effet, celui-ci est complètement inapplicable. La théorie de Montesquieu se base ainsi sur les mœurs.
La théorie des climats est-elle la principale méthode utilisée par le Code civil des Français ?

Extraits

[...] De plus, même si les conquêtes de Napoléon n'ont pas réussi à imposer le Code civil des Français dans tous les pays envahis, quelques territoires l'ont maintenu du fait de son utilité par rapport au droit déjà en vigueur. Cela a été fait avec une légère modification de celui-ci en fonction des traditions. Ainsi, la théorie des climats n'a pas été totalement appliquée, mais elle n'a pas été non plus totalement rejetée. Cela a ainsi nécessité un changement de nom du Code civil des Français en Code Napoléon pour tenir compte de ces situations. Bibliographie Hilaire, Jean, Histoire du droit, Mémentos Dalloz, Paris Desrayaud, Alain, Cours d'introduction historique au droit, Novelles, 2007. [...]

[...] C'est donc un recueil de lois qui doit servir de base juridique pour tous les Français, et appliquer les principes de la Révolution. Il faut alors savoir comment le rédiger, avec quelle méthode et pour quelle application. Une théorie apparaît alors, c'est la théorie des climats de Montesquieu. Elle s'oppose totalement à celle utilisée par le Code général prussien. En effet, celui-ci est complètement inapplicable. La théorie de Montesquieu se base ainsi sur les mœurs. La théorie des climats est-elle la principale méthode utilisée par le Code civil des Français ? [...]

[...] La théorie des climats est donc nécessaire pour l'application de la loi et du Code civil. De plus, lors des conquêtes napoléoniennes, le Code civil des Français est appliqué de force dans les territoires conquis. Mais, à la chute de l'Empire, quand les armées se retirent, le Code n'est pratiquement pas gardé pour la plupart des pays. C'est un échec dans la quasi-totalité des pays, surtout en Europe centrale et en Europe de l'Est. En effet, ils ont une conception du droit qui est différente et donc le Code civil des Français ne peut s'y appliquer. [...]

[...] Ainsi, on peut voir que cette théorie est utilisée pour le Code civil mais qu'elle n'en est pas la principale inspiratrice (II). I. La théorie des climats comme base de la conception du Code civil des Français La théorie des climats est la méthode utilisée pour la codification et l'on peut constater que lorsqu'elle n'est pas utilisée, il y a un échec de l'application de la règle de droit La théorie des climats, un principe pour légiférer La théorie des climats de Montesquieu reprend principalement la méthode historique de la codification des lois. [...]

[...] La théorie des climats inspire donc largement les rédacteurs du Code civil. Mais elle n'est pas totalement appliquée et le Code civil se différencie également de celle-ci. II. Un Code civil des Français se démarquant de cette théorie Le Code civil se distingue fortement de l'ancien régime et il n'est que très légèrement modifié ce qui est en contradiction avec la théorie de Montesquieu. Un Code civil en rupture avec l'ancien régime Le Code civil intègre des principes révolutionnaires totalement nouveaux par rapport au droit de l'ancien régime. [...]