La recodification entre tentation et illusion « Thierry Revet »

Résumé du document

La recodification entre tentation et illusion « Thierry Revet », dissertation de droit civil



La tentation de recodification est présente mais cela reste malgré tout un travaille titanesque qui semble être une chimère face a l'éclatement du droit civil contemporain et a la prolifération des règles de droit qui elle évolue en dehors du code (droit civil moderne). L'entrée de la France dans l'union européenne donc dans un système communautaire peut donné place a l'idée d'un code européen commun reflétant l'esprit du code de 1804 qui lui visait a rassembler le peuple autour d'un droit commun dans une société cosmopolites et avec de nombreuses coutumes. L'exemple et la gloire de 1804 peut laisser penser qu'il est possible aujourd'hui de réitérer ce formidable exploit qui restera une avancée énorme dans le droit civil mais l'évolution permanente et la diversité qu'impose la société actuel nous amène a nous posé une question :

Extraits

[...] Les premières idées de synthétisation du droit apparaissent sur Internet avec malgré tout des incohérences mais cela peut être le début d'une nouvelle évolution du droit et les premiers pat vers une recodification moderne qui effectuerait une réactualisation en temps réel des nouveautés législative mise en place. 2/Les problèmes lié a une recodification Le code de 1804 restant bien à l'heure actuel la référence en matière de droit civil pose des problèmes d'incohérence au droit moderne ainsi que l'inflation législative permanente et l'éclatement du droit civil donne lieu a une réflexion des pouvoir politiques pour répondre a ce problème Une incompatibilité juridique entre le code civil de 1804 et le code civil moderne qui pourrait créé une insécurité du droit Le passé juridique français lié a l'évolution et l'inflation du droit créé une incompatibilité juridique qui rend le droit instable est par conséquent une société instable. [...]

[...] La codification a permit une évolution général du droit en France en unifiant le peuple autour d'un droit commun écrit et notamment grâce a la jurisprudence le code civil a pu évolué avec la société sans pour autant modifier ses textes comme l'avait laisser entendre Portalis c'est a l'expérience a combler successivement les vides que nous laissons. Les codes des peuples se font avec le temps la jurisprudence a su répondre à cette attente de portails en faisant évoluer le droit avec l'expérience passé. [...]

[...] Stabiliser le droit civil pour qu'il soit en phase avec les besoins de son temps Le droit a su simplifier en adoptant un schéma clair de numérotation ainsi qu'un style simple pour le rendre plus accessible aux citoyens, les lois sont organisées de manière cohérente classée selon chaque branche qui la concerne. Cette simplification a permit de rendre le droit abordable aux citoyens qui n'ont plus besoin d'homme de droit ne serez que pour s'informer des lois ou réglé un simple litige. Le but de cette codification était avent d'être court est compréhensible pour que tout le monde puissent avoir accès au texte juridique ceci a permis une harmonisation du droit est une sensation de sécurité chez la personne. [...]

[...] La principal source de cette mutation est l'apport européen ou plus de la moitié des nouveaux textes français sont du a l'apport communautaire. L'entrée de la France dans l'union européenne fut l'un des changements le plus important du droit français qui fait partie désormais d'une communauté qui régit certaines loi du droit français et qui peut laisser entendre l'idée d'une recodification sou l'influence du régime communautaire européen. Le code civil a était rédigé dans le but d'éviter les incohérences juridiques de simplifier le droit et le rendre durable dans les années futures ce qui ne semble pu être le cas a l'heure actuel ou de nombreuses lois qui sont apparut semblées s'inscrire au sein du droits civil alors quel ne sont même pas traités dans le code de 1804. [...]

[...] Il est inutile de rajouter du bon au droit sans en enlever le mauvais ici le principe de compensation n'existe pas le droit se doit d'être juste et impartiale. Le faite que le droit se soit autant diversifié n'est pas une mauvaise chose en sommes ou la société aussi se diversifie mais a l'heure d'aujourd'hui il devient difficile de faire la par des chose entre chaque branche du droit c'est pour cela que la question d'une stabilisation du droit se pose pour le simplifier le rendre plus claire tout en corrigeant les incohérences qui se sont construite avec l'évolution qu'a connu le droit. [...]