Le pseudonyme

Résumé du document

« Il n'y a point au monde un si pénible métier que celui de se faire un grand nom : la vie s'achève que l'on a à peine commencé son ouvrage ». Participant à l'identification de la personne, le pseudonyme est certes un nom, mais un nom bien singulier. Démuni de cadre légal et pourtant protégé par le droit, le pseudonyme a besoin d'un véritable statut juridique. Il est en fait un nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public sa personnalité véritable dans l'exercice d'une activité particulière.

Extraits

[...] Décidé librement par un individu, l'usage d'un pseudonyme s'éteint avec son décès. II Le régime juridique du pseudonyme A L'usurpation du pseudonyme Le pseudonyme est protégé, sans qu'il soit nécessaire que son titulaire est acquis sous celui-ci une notoriété dépassant le milieu où il exerce son activité. Traditionnellement, la condition unique de l'action en usurpation de nom est la confusion existant entre le nom usurpé et celui de l'usurpateur, il n'est normalement pas nécessaire d'apporter la preuve d'un préjudice. Pourtant, une place importante à cette notion est accordée dans les faits. [...]

[...] Le pseudonyme fait l'objet d'une protection très efficace. Cette protection est complétée, de façon plus ou moins remarquable, par la défense contre une utilisation abusive du pseudonyme. B L'utilisation abusive du pseudonyme L'utilisation abusive du pseudonyme n'est normalement sanctionnée qu'en cas d'usage commercial, ou par des sociétés civiles professionnelles, ou encore en matière littéraire. Dans ces trois hypothèses, l'utilisation ne porte pas atteinte à l'honneur familial, mais elle risque d'entrainer une confusion préjudiciable, et peut justifier de ce fait l'octroi de dommages intérêt. [...]

[...] Le pseudonyme est avant tout une prérogative attaché à son titulaire. B Le pseudonyme comme signe de la personnalité de son titulaire Le droit au nom est un droit attaché à la personnalité même de son titulaire, mais cette personnalité s'insérerait dans une famille. En revanche, s'agissant du pseudonyme, la théorie des droits de la personnalité prête moins à discussion. Le pseudonyme est le signe de la personnalité de son titulaire Il est, de plus, nécessairement le fruit d'un choix libre et volontaire. [...]

[...] Il est en fait un nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public sa personnalité véritable dans l'exercice d'une activité particulière. I La nature juridique du pseudonyme Nul n'ignore les controverses doctrinales et jurisprudentielles qui dominent la recherche de la nature juridique du nom. On l'a analysé comme un droit de propriété familiale, une institution de police civile, un élément de l'état de famille, voire un droit de l'homme. La nature juridique du pseudonyme est plus délicate encore à définir. Il peut être envisagé à la fois sous l'angle de la propriété, et sous celui de la personnalité. [...]