Préparation des questions d'un TD de droit civil

Thèmes abordés

Préparation des questions, TD de droit civil, définition du droit, règle de droit, multiplication des règles de droit

Résumé du document

Définition globale du droit :
- Nécessité d'une société.
- Gère les relations entre les individus de cette société = porteur d'ordre juridique et social (établis des liens entre les hommes).
- C'est nous qui sommes l'auteur du droit.
- C'est la technique pour organiser une société.
- Construction de l'État résulte d'une lente évolution.
- Tous les ordres juridiques ne sont pas organisés à l'identique.
- Le droit n'est pas le même partout → On parle alors de système normatif quand on parle de droit qui ne sont pas les mêmes.

Extraits

[...] Les RDD doivent être écrite de manière générale : concerne chacun mais ne vise personne en particulier. RDD sont coercitives sinon elles ne seraient pas respecter par les individus ( Deviendrais une société anarchique où les problèmes seraient réglés par la force. [...]

[...] Droit : ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées, qui s'imposent aux membres de la société ( Existence de norme et règles est indissociable du droit (utilisé comme synonyme) - Les RDD sont écrite sous l'influence d'une manifestation exprimé ( Vient d'un individu ou d'un groupe d'individus. ( Va modifier l'ordre juridique - La qualification de la RDD ne dépend pas de sa validité = une règles peut être annulé mais sera tout de même considéré comme RDD - Tout acte juridique est à mettre sur le même plan - RDD doivent être admises par autrui ( Caractère obligatoire avec sanction juridique étatique (sanction qui émane de l'Etat). [...]

[...] Droit définit par les romains comme l'art du bon et du juste ( Le juste est indissociable du droit ( Mais peut avoir conflit entre le juste et le droit Nous avons vu que le droit ne va pas toujours dans le sens de la justice : nazisme Deux conceptions du droit : - Droit naturel = fondé sur Dieu, la nature l'homme est obligé de reconnaître ce droit et de le mettre en œuvre. - Droit positif = ne reconnaît pas le droit naturel. C'est le droit donner par les individus + le droit est indissociable de la justice ( Droit reste du droit même si il est injuste car ne dépend pas des émotions Droit ccl : - Le sentiment de justice n'est pas le même pour tous mais sert tout de même à régler les conflits de manière pacifiste et sans recours à la force physique. [...]

[...] Certaines personnes voudraient qu'il existe un ordre juridique mondial avec des droits commun universel Question 2 : Donne une définition complète du droit. On peut penser que effectivement le droit ne va pas être ressenti par tout le monde de la même manière ( On va avoir un sentiment d'injustice notamment quand on perd un procès par exemple On peut penser que même si des RDD sont dite de droit ca ne veut pas dire pour autant que ces règles sont justes. [...]