Introduction au droit général et au droit civil

Thèmes abordés

Droit subjectif et objectif, phénomène normatif, mode d’emploi de la vie en société, rapports sociaux, juge

Résumé du document

Selon le CITTRE, le « droit correspond à l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux ».
Le droit est un phénomène social et un phénomène normatif. En tant que phénomène social : on peut définir le droit comme une forme de pouvoir social. Le pouvoir social est un pouvoir qui répudie la force pure et est remplacé par le discours au sens linguistique du terme ainsi que la référence, le tout dans une instance officielle.
Ce pouvoir suppose ordinairement l'institution d'un juge (chargé de dire et d'appliquer le droit), la formulation de règles (visant l'organisation de la vie en société), et l'utilisation d'une force socialement canalisée (chargée d'assurer l'application et le respect des règles).

Extraits

[...] En tant que phénomène social : on peut définir e droit comme une forme de pouvoir social. Le pouvoir social est un pouvoir qui répudie la force pure et remplacé par le discours au sens linguistique du terme ainsi que la référence le tout dans une instance officielle. Ce pouvoir suppose ordinairement l'institution d'un juge (chargé de dire et d'appliquer le droit), la formulation de règles (visant l'organisation de la vie en société), et l'utilisation d'une force socialement canalisée (chargée d'assurer l'application et le respect des règles). [...]

[...] On parle de droit de, de droit à. Ex : droit à réparation suite à un accident ; droit à la retraite ; droit de se marier, de fonder une famille, droit à l'éducation, de se syndiquer etc. Il faut une reconnaissance de la part du droit objectif. Ex : l'âge de la retraite et les conditions dans lesquelles les personnes peuvent prendre leur retraites sont fixées par les pouvoirs publics Le droit objectif est lui définit comme un sen de règles régissant la vie en société (comme les règles morales ou religieuses) et sanctionné par la puissance publique. [...]

[...] Ainsi, les règles sont nombreuses et variées. Ex : - accouchement sous X en France autorisé, alors que dans d'autres pays non (ex Allemagne) Autorisation d'adopter pour les homosexuels que dans certains pays Dans un souci de cohérence et de logique, les règles de droit ne virent pas dispersés : elles se groupent en institutions juridiques. L'institution juridique se définit comme un composé de règles de droit qui embrasse une série de relations sociales tendant aux mêmes fins (Définition du doyen Carbonnier). [...]