Histoire du droit de la famille - les fondements de l'antiquité et du moyen-âge

Résumé du document

Ce cours traitent du droit de la famille dans les sociétés:



- Société romaine

- Société germanique

- Société médiévale (Europe chrétienne, droit canonique)





Quelques aspects du droit de la famille durant la période révolutionnaire sont également vus.

Extraits

[...] Le senatus consulte, le Velléien institut un seul régime matrimonial celui de la communautée, cela deviendra le régime de droit communs. Les devoirs entre époux. La femme a obligation de fidélité, si elle est mise en cause dans une affaire d'adultère elle est jugée par son père du fait que cela entache l'honneur familliale. Il y a quelques cas possible de répudiation: - L'adultère. - L'avortement qui est un détournement de l'autorité du pater. - La consommation de vin. - L'établissement de fausses clés. Il y a pour les époux un devoir de cohabitation. [...]

[...] L'ouvrage majeur de Jules César "La guerre des gaules" nous présente les moeurs barbares, cependant cet ouvrage est teinté d'ethnocentrisme. Les gaulois ne sont pas aussi primitif que l'on pourrait le croire, ils ont une religion, un art, la métallurgie . L'influence de l'Eglise. Très tôt les gaulois seront convertis au christianisme de la tendance arienne (variante considérée comme une hérésie dés le concile d'Ephèse en 431). Vers 500 Clovis doit se convertir au catholicisme et y soumet les Francs sous son autorité. [...]

[...] En 587, traité qui institut que la femme et les enfants du perdants (d'une guerre) passent sous la protection du vainqueur. La solidarité familliale. L'autorité sur l'épouse est partagée entre le mari et les parents de l'épouse. Si une femme faute (mariage avec un esclave . le tribunal domestique se réunit (il rassemble toute la famille) pour sanctionner l'épouse fautive, la peine de la flétrissure est souvent appliquée (marquée au fer rouge). Sinon il y a la roue, le bucher, l'enfouissement vivant . [...]

[...] Les burgonds et les wisigoths entérinent le mariage par achat et le remariage par rachat du plus proche parent mâle. La soumission des femmes est telle que certains historiens l'appelent la soumission de sexes, les femmes sont donc asservient sous le mundium (équivalent de la manu romaine). L'adultère n'existe que chez les femmes mariées, la répression appartient sans limites au mari, la peine de la femme et de son amant est la mort. Le mari a droit de vie et de mort (sans aucun contrôle) sur sa femme. [...]

[...] Impossible de contracter le mariage en étant déjà marié. La condition d'âge. Il faut que la mariée soit nubile et que le marié soit puber, ce sont des conditions de moralités aux élements génésiques, ces conditions s'apprécient au cas par cas selon le développement physique et moral. La puberté est aquisse lorsque l'on convit le jeune homme au liberalia (fète) où l'on donne aux jeunes hommes une toge blanche (symbole de virilité également) symbolisant son entrée dans le monde adulte, cela arrivait aux alentour de 14ans (âge qui sous Justinien deviendra l'âge de la majorité). [...]