Fiche droit civil

Thèmes abordés

Fiche, droit, civil

Résumé du document

Doctrine des jus naturalistes, des droits naturel tendence idéaliste : droit ideal.
Regle considéré commme conforme à la nature de l'H des choses. Peut découvrir à l'aide de sa reflexion
A. évolution du droit naturel
Dès l'antiquité, chez SophocleAntigoneconfli droit naturel et droit positif. Aristoteaccepte l'idée de droit de la nature des chose accessible à la raison.
Moyen-age : Saint Thomas d'Aquin distingue : loi divine, naturelle et humaine.
17ème-18ème : succès auprès de Grotius « il fo s'abstenir religieusement du bien d'autrui, restituer ce ke l'on pe en avoir entre ses mains, ou le profit qu'on peut en tirer ».
19ème : théorie s'essoufle, concurrence ak les otretheorie. 20ème : renouveau : droit de l'homme

Extraits

[...] Mai paperpetuel : ex : electionpresidentielle 5ans III.Obligatoire A.regle impérative (s'impose au sujet de droit, ne peut pas s'y soustraire) Ex : lorsqu'on est marié en France on ne peut pas répudier son contrat B.reglesuplétive (interpretative) ex : contrat de mariage, testament) IV.Coercitif(contraignant) Transgression de reglesanctionnable. Pour certains auteur = conséquence Exécution de la regle, réparation de la transgression (dommage interet), punition (peine). Section 3 : fondements I. Le droit naturel Doctrine des jus naturalistes, des droits naturel tendence idéaliste : droit ideal. [...]

[...] positivisme marxiste (droit pas issu des conscience sociale mai de la lutte des classe : l'un des moyen d'un classe. Vocation à disparaitre comme l'etat des que le communiste aura était consacré. Chap 2 : division du droit objectif Section 1 : droit public et droit privé I. distinction privé/public par leur objet et objectif A.objet Privé : reguler les relations des particulier entre eux Publik : reguler l'etat, les collectivitépublik. (etat soumis des fois à des regle de droit privé) B. [...]

[...] 20ème : renouveau : droit de l'homme B.Caractère du droit naturel Universel,immuable (droit statique), supérieur au droit humain, idéal (sa finalité),accessible à la raison, juste II.le droit positif (majorité des juristes sont positivistes) A. positivisme juridique (repenser, examiner les regle de droit dans sa realité mais pas statuer sur le fondement. Droit pas ideal mais fait social. On l'étudie comme il est et non pas comme il doit etre. = Ensemble des regle en vigeurds un etat à une époque donnée. Contraignant (rapport de force). [...]

[...] Infreconstit( en dessous de la cosntit. Un traité ne pe intervenir k'apresratificat°, conforme à la constitn,sinn peut etre modifié : art 54 de la constit. trainté international et loi (art 54 : les traités ont une valeur supérieur à la loi respect de la hierarchie des txt (garanti par des juge, triple contrôle juridictionnel) contrôle de constitutionnalité loi conforme à la constit ou non. Conseil constitutionnel verifie si elle est conforme à la constit de 58 mais aussi au préambule et la DDHC . [...]

[...] Avant le code civil (avt 1804) A. influence du code civil (cutume, ordonnance royal, doctrine, droit canonique) Coutume( usage populaire constant, contraignant. Division Sud (écrit, inspirer du droit romain écrit),Nord pays - --coutumier : coutume locale, localisme : source d'insecuritéVOLTAIRE on change de loi en France comme on change de cheval coutume écrite : insecurité, pas de preuve rapporté. Remaide contre l'oralité : redigerles coutume : ordonnance royale dite de Montils les tour de 1453. Codifier les coutume : le code muchaud(jamai vu le jour). [...]