La famille est une notion qui évolue

Thèmes abordés

Droit de la famille, liens familiaux, filiation, lien de parenté, mariage

Résumé du document

La famille est une notion qui évolue. La famille est un phénomène social, un regroupement qui va être saisi par le droit, le droit va imposer le respect des règles. Le droit ne définit pas la famille.
Les règles de droit reconnaissent et définissent des liens familiaux, des liens qui unissent certaines personnes, et les règles tirent des conséquences de l'existence de ses liens.

Extraits

[...] INTRODUCTION séance 24/01 -Définition- La famille est une notion qui évolue. La famille est un phénomène sociale, un groupement qui va être saisi par le droit, auquel le droit va imposer le respect de règles. Le droit ne défini pas la famille. Les règles de droits reconnaissent et définissent des liens familiaux, des liens qui unissent certaines personnes, et les règles tirent des conséquences de l'existence de ses liens. Définitions les plus courantes par des auteurs ou commentateurs: -un ensemble de personnes descendant d'un auteur commun et rattaché entres elles par le mariage et la filiation Cette définition laisse de coté tout les couples non marié on en propose une autre. [...]

[...] L'organisation de la famille est régis par la religion. Avec la révolution française, on a voulu rompre avec cette conception traditionnel de la famille. Le mariage devient un contrat qui peut être rompu, on admet le divorce. On reconnait des droits aux enfants hors mariage et on affaibli un peu la puissance marital même si la femme mariée demeure incapable. De 1804 au 20eme siècle: le code notamment civile de 1804 ne garde pas les principe de la révolution. L'enfant naturel (hors mariage) a une situation désavantageuse par rapport a l'enfant légitime. [...]

[...] La parenté peut être en ligne direct ou en ligne collatéral. Chaque individus a une double ligne ascendante. Pour compté les degrés de parentés entre deux individus sur cette même ligne, on compte les générations qui les sépare. Entre un parents et son enfant il y a un degrés, entre un grand parent et son petit enfant il y a deux degrés. La parenté en ligne collatéral on parle de lien entre personnes qui ont un auteur commun. Les frères et soeurs vont avoir un lien dans les deux lignes s'ils ont les mêmes pères et mères. [...]

[...] Cette alliance existe aussi en ligne direct et collatéral. L'alliance en ligne direct uni chaque époux aux parents et aux enfants de l'autre. Les degrés se compte de la même façon. Une épouse et son beau père sont allié au premier degrés. Le mariage crée un lien collatéral entre les époux et les frères et soeur de l'autre. les degrés se compte de la même façon. Il n'y a pas de lien crée entre les deux familles par contre. -L'évolution du droit de la famille- Première étape, dans l'ancien droit, la famille est organisée sous un mode patriarcal. [...]

[...] L'enfant acquière un droit d'expression dans les procédures qui le concerne. On vois s'inscrire plus profondément l'égalité entre les époux dans le mariage et aussi dans le divorce. S'inscrit aussi une égalité entre enfants légitimes et nées hors mariage. Le législateur a du intervenir pour tenir compte de l'évolution de la science dans le domaine du contrôle par l'homme de la procréation. Notamment concernant la Procréation Médicalement Assisté (PMA). La question est de s'avoir qu'est ce qu'on autorise et qu'est ce qu'on autorise pas. [...]