L'exigence et la rupture du lien de causalité

Thèmes abordés

Exigence, rupture, lien de causalité, fait générateur de responsabilité, dommage, responsabilité civile

Résumé du document

La théorie de l'équivalence des causes/conditions : toutes les causes qui ont concouru a produire le dommage sont placées au même plan, toutes ces causes sont considérées comme indispensable puisque sans elles le dommage ne se serait pas produit.

Extraits

[...] La faute de la victime La faute de la victime, même si elle ne présente pas les caractères de la FM, exonère partiellement le défendeur, elle peut être volontaire ou non, mais il doit s'agir d'un fait de la victime de nature a engager sa responsabilité. Cependant si le fait présente les caractères de la FM, alors le responsable est totalement exonéré La JSP prend en compte la gravite des fautes commissent par la victime et par l'auteur du dommage, et l'indemnité sera donc calculée en foncº, mais aussi le fait que la faute de la victime soit intentionnelle, exonéré totalement l'auteur du dommage. [...]

[...] La victime bénéficie aussi de presompº de causalité. Lorsque le dommage est le résultat de l'un des membres d'un groupe, sans qu'il soit possible d'identifier exactement lequel en est a l'origine, la victime pourra engager la responsabilité in solidium des membres du groupe, et chacun des membres du groupe peut renverser la presompº en rapportant la preuve qu'il n'est pas a l'origine du dommage. S2 : La rupture du lien de causalité On suppose que les trois condiº de la responsabilité civile sont réunies, dans ce cas, le défendeur pourra s'exonérer de sa responsabilité en rapportant la preuve que le lien de causalité a été rompu, cad en rapportant la preuve d'une cause étrangère. [...]

[...] La force majeure C'est un évènement quelconque, soit un fait de la nature (tempête, incendie), soit d'un fait de l'homme, lorsque la victime a contribué a la realisaº de son propre dommage, ou le fait du tiers, lorsqu'un tiers a contribué a la realisaº du dommage ; dans ces deux cas, le défendeur sera totalement exonéré puisque le lien de causalité est rompu. C'est un évènement caractérisé par son imprévisibilité et son irrésistibilité. Cet évènement ne peut être prévu par une personne raisonnable, et il est insurmontable, inévitable. La FM exonère totalement le défendeur. [...]

[...] S1 : L'exigence du lien de causalité I. La determinaº du lien de causalité A. Les théories doctrinales La théorie de l'équivalence des causes/condiº : toutes les causes qui ont concouru a produire le dommage sont placées au même plan, toutes ces causes sont considérées comme indispensable puisque sans elles le dommage ne se serait pas produit. Cette théorie n'induit aucune selecº cad que plusieurs responsables seront désignés pour un même dommage, même la victime peut se voir retenir sa responsabilité. [...]