Les cousins sont aussi des collatéraux, correction TD

Thèmes abordés

Cousins, collatéraux, don manuel, revirement de jurisprudence, bijoux de famille

Résumé du document

Les cousins issus de germain sont des cousins issus de cousin germain (une génération de plus).
B. Regarder si c'est un arrêt de cassation ou de rejet.
•C'est un arrêt de rejet.
•Pas de Visa.
•Certains arrêts sont plus importants que d'autres. Parfois elle va rajouter un critère non précisé avant : revirement de jurisprudence. Dans ces arrêts, la Cass. commence la décision par un attendu de principe : elle pose la nouvelle règle dès le début. Si on en a un, la décision a une portée plus importante.
• Chaque paragraphe commence par un attendu que.
• « Mais attendu que », décision de la Cass. Solution de la Cass.

Extraits

[...] Son argument subsidiaire : ce ne sont pas des bijoux de famille. La discussion est sur la thèse des bijoux de famille. La thèse de M : ce sont des bijoux de famille pour faire échec à la thèse du don manuel ce sont des bijoux de familles (la Cass ne retient pas ces arguments). La nature de Bijoux de famille est constatée par la Cas et n'est plus nié par Mme au niveau de Cass. C'est donc bien la notion de bijoux de famille. [...]

[...] Le prêt à usage ne concerne que les bijoux de famille. Limite à ce prêt à usage : 50 ans de Mme.R, grande fête, il lui offre les bijoux devant tout le monde, alors les bijoux de familles ne doivent pas prête restitués. Il faut qu'il y ait : Une occasion particulière. Mais attendu que Solution du problème : La Cass approuve la décision de la cour d'appel. Mais attendu que a raison car c'est un prêt à usage, cadre de bijoux de familles = Restitution sauf occasion particulière qu'il a eu remise du bien. [...]

[...] Ce ne sont pas des bijoux de familles. A titre subsidiaire : (on ne le fais pas en droit pénal, seulement en civil). Défendeur au pourvoi : Ce sont des bijoux de famille donc il peut en demander la restitution. Il admet que ce sont des bijoux de familles donc il admet que c'est don manuel. Prêt à usage : Il n'y pas de transmission de propriété. Fin de la vie commune. C'est un contrat. D'un côté on en a un qui prête les bijoux lié à leur vie commune, à leur mariage. [...]

[...] Le mariage cause du contrat de prêt : Bijoux de famille lorsqu'ils sont remis en cours de mariage il ne s'agira jamais de don manuel mais toujours d'un prêt à usage. Le prêt à usage est en matière de bijoux de famille. solution de la Cass qui a repris les arguments de la CA, c'est un Bijoux de famille donc un prêt à usage : il n'y a pas de transmission de propriété. Cause de ce prêt : la mariage. Si je n'ai plus de mariage, je n'ai plus de prêt à usage donc restitution. Occasion particulière / l'exception de l'occassion particulière. Exception si occasion particulière. [...]

[...] Les cousins sont aussi des collatéraux. Les cousins issus de germain sont des cousins issus de cousin germain (une génération de plus). B. Regarder si c'est un arrêt de cassation ou de rejet. C'est un arrêt de rejet. Pas de Visa. Certains arrêts son plus important que d'autres. Parfois elle va rajouter un critère non préciser avant : revirement de jurisprudence. Dans ces arrêts, la Cass commence la décision par un attendu de principe : elle pose la nouvelle règle dès le début. [...]