Compensation et novation

Thèmes abordés

Compensation, novation, novation de l'obligation, Code civil, prescription extinctive, contrat

Résumé du document

Il faut que les parties soient aptes à contracter et que l'obligation ancienne remplace soit valable et la nouvelle droit aussi être valable. Donc si l'obligation nouvelle est nulle l'ancienne revit et si l'ancienne est nulle novation impossible. La novation consiste à éteindre une obligation et à la remplacer par une nouvelle donc logique.

Il faut que l'obligation nouvelle soit différente de l'ancienne sinon pas novation. Cela ressemble à une cession de créances, mais inconvénient, pour la cession de créances il faut des formalités ici, non il faut simplement le consentement. Les garanties attachées à l'obligation ancienne s'éteignent ne sont pas reportés à la nouvelle alors que dans la cession de créances transfert.

Extraits

[...] Pour l'obligation conjointe le débiteur 1 s'engage à payer que sa part et portion. Si jamais le débiteur 1 qui n'en est pas tenu mais si jamais il paye plus que sa part et portion alors il a le droit à un recours subrogatoire contre l'autre. On nous dit ils sont tenus conjointement à la même part est portion. Donc 1251-3 il y a un recours subrogatoire d'origine légale peut importe si entre les partie il y a une convention qui vient répartir autrement la part et portion de chacun. [...]

[...] Donc intention des parties continuer d'être régit par les dispositions contractuelles anciennes. Donc nouveau contrat d'intérêt commun. La CA dit bien novation donc il faut appliquer le régime juridique au contrat de mandat commun qui a pour conséquence intérêt de révoquer le mandat d'intérêt commun sauf intérêt légitime sinon indemnités. La cour de cassation dit d'accord avec la cour d'appel mais quand novation de contrat le cadre contractuel quoi existait avant est maintenu sauf si contradiction avec le nouveau cadre juridique entre les parties. [...]

[...] Donc lorsque l'obligation nouvelle est annulée alors il n'y a point novation. Lire article Didier Chaulet. Doucement 5 : novation jamais stipulé il faut une volonté express des parties de procéder à la novation donc même si modification du contrat ce n'est pas forcément une novation. Document 6 : action directe, donc la personne agit en son nom propre. Ce n'est point une action oblique, donc la cour de cassation dit pour qu'il y est compensation il faut que les parties soient tour à tour créancières et débitrice l'une de l'autre donc pas de compensation entre la cotisation non payé par l'assuré et l'indemnité due à la victime. [...]

[...] Il faut prouver l'intention des parties de nover car la novation ne se présume pas. La novation va entrainer l'extinction de l'obligation ancienne et création d'une obligation nouvelle. L'une est l'autre constituent la cause. Qu'elle est la différence entre novation de l'obligation prévue par le cc et le contrat ? la première c'est toute l'obligation qui disparait avec création d'une nouvelle qui disparait alors que novation du contrat c'est juste une des obligation en vertu du contrat qui disparait. Donc maintient du cadre contractuel d'origine. [...]

[...] Cela ressemble à une cession de créances, mais inconvénient, pour la cession de créances il faut des formalités ici, non il faut simplement le consentement. Les garanties attachées à l'obligation ancienne s'éteignent ne sont pas reportés à la nouvelle alors que dans la cession de créances transfert. Possible novation par changement opéré au regard de la dette, de la créance. Soit c'est l'objet de l'obligation, de la dette qui va changer. Ou alors c'est la cause de la dette, de l'obligation qui va changer. [...]