Biens corporels et incorporels

Résumé du document

Fiche récapitulative sur les biens corporels et incorporels : définition, explication, différence... 4 pages.



Au centre commun, la notion de bien se confond avec la chose corporel, pour le non juriste, les choses dont ont peut se rendre maitre sont essentiellement celles qui sont susceptibles d'être appréhendé physiquement. Toutefois en droit, la serre des biens ne se limite pas à la corporalité, il est des richesses qui ne peuvent être appréhendé par les sens mais par l'esprit, ce sont celles qui constituent la catégorie des biens incorporels.

Extraits

[...] Il ne faut pas confondre la matérialité des biens corporels avec le fait qu'ils puissent être touchés ou tenus. Pour mieux cerner cette définition, on peut se référer au développement que la jurisprudence a consacré à l'article 1384 du code civil qui pose dans son 1er alinéa le principe d'une responsabilité civile du respect des choses. Ce texte use expressément de la notion de chose puisqu'il dispose que on est responsable de son propre fait, mais aussi des choses que l'on a sous sa garde La chose visée par ce texte peut se matérialiser par n'importe quelle chose du monde sensible. [...]

[...] On parle d'universalité homogène et d'universalité hétérogène. La notion de fait reste assez peu utilisé par le droit positif, celui-ci en use dans certains cas particuliers (comme l'aliénation du fond de commerce, de fond libéral, de fond agricole). L'universalité de droit : Correspond à une construction plus sophistiquée, elle est un complexe de biens mais aussi d'obligation. Elle est une masse de bien qui se trouve affecté à un ensemble d'obligation en ce sens que l'actif ainsi constitué est la garantie de l'apurement du passif. [...]

[...] Il en va ainsi par exemple des romans qui sont des biens incorporels. Ici le bien ne réside pas dans le support qui les relate mais dans le produit intellectuel de l'activité humaine. Il y a des biens d'autres biens incorporels qui sont de pures créations du système juridique, il s'agit des droits. Les propriétés incorporelles : C'est biens reviennent à leur auteur, c'est le prix, la rémunération de leur effort ou de leur trait de génie. Au niveau de ces biens on parle de propriété intellectuelle, car ces biens fond l'objet de propriété. [...]

[...] Cette circulation des droits est admise par principe, ce n'est donc qu'à titre exceptionnel qu'elle se trouvera prohibée. Par ailleurs, comme tout bien, les droits sont susceptibles d'être abandonnés par leur titulaire, on parle de renonciation laquelle emporte l'extinction. Enfin comme tout bien, les droits peuvent se prescrire par l'écoulement du temps, dans ce cas, c'est la prescription extinctive qui s'applique, leur non usage entraine l'extinction. III) Les universalités : On y distingue 2 grandes catégories : - les universalités de fait - les universalités de droit Les universalités de fait : L'universalité est un ensemble de bien qui constitue lui-même un bien distinct, à ce titre le propre de l'universalité est d'avoir une existence autonome c'est-à-dire distincte des autres biens qui la compose. [...]

[...] En raison de leur incorporalité, ces biens sont difficiles à identifier. Il y a de 2 grandes variétés de biens incorporels, les clientèles et les propriétés intellectuelles. Les clientèles : La clientèle désigne l'ensemble des personnes attirées par les produits ou les services d'un professionnel, c'est une source de revenu. Pour le droit cette définition ne peut être recevable, en effet un ensemble de personne ne peut constituer un bien car une personne ne peut pas être réduite à une chose. [...]