Le principe général de la responsabilité du fait des choses

Thèmes abordés

responsabilité du fait des choses, victimes mineurs, réparation du préjudice, règle de droit, mission sous ordre

Résumé du document

Guillaume, âgé de 18 ans à violemment heurté l'un des vieux tonneaux en bois. Ce tonneau a été projeté et dans sa course, elle a renversé et blessé légèrement 2 enfants âgés de 8 et 9 ans. L'accident s'est produit sur le terrain de M. Dilac et le tonneau était à ce dernier.
Il est question d'un conducteur qui a heurté un tonneau avec son véhicule à moteur terrestre. Le véhicule à moteur terrestre a provoqué un dommage par l'intermédiaire d'un tonneau qui a blessé des victimes mineurs.

Extraits

[...] Il peut aussi se retourner contre le propriétaire de la chose. Dans tous les cas on en connais pas trop les circonstance du comment et pourquoi le conducteur à fait pour se retrouver sur le terrain du propriétaire de la chose. Même si le coauteur fautif aurai été mineur le résultat aurai été le même sauf que c'est les parent qui aurai été tenu responsable du fait de leur enfant.(Cf Jurisprudence Epoux Gabillet) le discernement n'est plus une condition de la responsabilité des parent du fait de leur enfant. [...]

[...] Puis au moment où l'autre intervient et lui prends le couteau on considère qu'il y a transfert de la garde c'est-à-dire que c'est le mineur victime qui à l'usage, la direction et le contrôle du couteau qui est l'instrument de son propre dommage. Le fait de la victime va venir limité sa propre réparation. On ne recherche plus le discernement concernant les enfants mineur(ou personne mentale) depuis l'arrêt Lemaire et Derguini Le manque de discernement des enfant ne sera pas une cause d'exonération de la responsabilité des parents. En l'espèce la réparation du mineur de 8 ans sera partielle. [...]

[...] Concernant le propriétaire du tonneau, la présomption de l'article 1384 pèse aussi sur lui. Étant donné qu'il est propriétaire de la chose qui à heurté les mineurs sur son terrain. Même si les jeunes se sont approprié les vieilles affaires du propriétaire pour rendre le parcours plus amusant à son insu, il reste gardien de la chose et de tout ce qui se trouve sur son terrain. De plus le tonneau avait une position anormale et donc a concouru à la production du dommage. [...]

[...] Les parents du mineur âgé de 8 ans peuvent agir en responsabilité des parent du fait de leur enfant sur le fondement de l'article 1384 du code civil. Pour mettre en œuvre cette responsabilité il faut remplir 2 conditions. Tout d'abord il doit y avoir cohabitation des parent avec l'enfant et les parent doivent exercer l'autorité parentale sur leur enfant mineur. En présume que le mineur le plus jeune cohabite avec ses parent car il est aller jouer dans le square en bas de son immeuble. [...]

[...] Le principe générale de la responsabilité du fait des chose Cas pratique Guillaume, âgé de 18 ans à violemment heurté l'un des vieux tonneau en bois. Ce tonneau a été projeté et dans sa course elle a renversé et blesser légèrement 2 enfants âgés de 8 et 9 ans. L'accident s'est produit sur le terrain de M. Dilac et le tonneau étais à ce dernier. Il est question d'un conducteur qui a heurté un tonneau avec son véhicule à moteur terrestre . [...]