Le respect du corps humain

Thèmes abordés

Respect, corps humain, Code civil, lois de Bioéthique, sujet de droit, inviolabilité du corps humain

Résumé du document

Le corps humain peut être défini, comme un ensemble d'organe, de tissus de cellules qui constitue un être et permet son existence. En revanche, il reste avant tout « matière » et cette approche plus ou moins matérialiste, ne permet pas de revêtir les véritables dimensions de ce dernier. De plus, les lois de Bioéthique de 1994, même si elles ont fait rentrer explicitement le corps humain dans le Code civil, ne définissent pas ce qu'il faut entendre par « Corps humain » et « Élément du corps humain ».
Le corps humain existe depuis 4 millions d'années sur terre, soit depuis l'apparition de l'homme sur terre. Il a toujours été plus ou moins de manière indirecte dans le champ du droit. Cependant, il ne fait l'objet d'une législation qui tend à s'enrichir que depuis quelques années.
Ce sont les lois de Bioéthique de 1994, révisées en 2004, qui concernent largement le corps humain. En effet, ce sont elles qui posent des règles destinées à garantir le respect du corps humain et à en encadrer l'utilisation de ces éléments et produits. D'autre part, elles ne permettent pas de résoudre toutes les difficultés à ce sujet, et relève même parfois certaines questions, comme celle de l'utilisation du corps humain en tant que matière première, à des fins diverses.

Extraits

[...] Le principe d'inviolabilité du corps humain. Pour ce qu'il en est du principe d'inviolabilité, il décrit qu'un individu ne peut subir une atteinte corporelle. Dans le domaine médical, cela signifie que nul ne peut être contraint à subir une intervention médicale ou scientifique sur son corps. Le législateur va même plus loin quand on connaît les risques que peuvent produire une intervention comme la génétique . en ne limitant pas la règle que sur la protection de l'intégrité corporelle, mais en l'étendant à la protection de l'espèce humaine Article 16-4 du Code civil, Nul ne peut porter atteinte à l'intégrité de l'espèce humaine Ceci traduit donc l'interdiction de pratiques par exemple le clonage humain, et ce, aussi bien dans le but de la recherche scientifique, que dans l'échange économique. [...]

[...] On distingue principalement deux choses, le corps humain dans son ensemble comme personne, ou au détail, comme produit ou élément. Différentes catégories s'exposent donc à lui, le corps humain d'une part dans sa globalité et d'autre part au détail A. Le corps dans son ensemble. Il faut étudier différentes étapes dans un ordre chronologique, pour comprendre l'élément central du corps humain qui est la personnalité juridique. L'acquisition de la personnalité juridique et la perte sont relatives à la vie et à la mort d'une personne. [...]

[...] En ce sens toute cette démonstration laisserait à croire que pour le législateur il s'agit de protéger le corps et la personne contre les nouvelles techniques et découvertes scientifiques, dès lors qu'elles s'opposeraient à la dignité de ce dernier, mais il en ressort plutôt le contraire, dans la mesure où le droit formule de nombreuses exceptions aux principes de respects et de protections. Malgré cela, nous ne pouvons que prendre du recul et non juger. À nous de faire valoir une conception respectueuse de la dignité de la personne humaine fondée sur le corps et l'esprit. Le droit n'est pas une fin, mais un moyen d'aller vers la vérité et la justice. [...]

[...] Le fait de considérer que la personne peut légitimement disposé de son corps peut donc être rapidement accompli, et en ce sens, le fait de mettre sa vie en danger ou en état de mort, ne regardera pas l'État, mais relèvera seulement de la sphère de la vie privée. Le principe de dignité peut donc être assez relatif en France. D'autre part, il faut énoncer le principe d'inviolabilité qui consacre une lourde part au respect du corps humain en outre du principe de dignité. B. [...]

[...] Dans les textes en 1994 à travers les débats parlementaires, l'embryon était plutôt considéré comme un être humain, aujourd'hui il est alors considéré de plus en plus comme une chose. Le législateur à prit parti de déroger au principe de recherches sur l'embryon humain. Il s'agit là d'une nouvelle transgression au principe de protection de la vie humaine, dès son commencement. L'admission de la recherche sur l'embryon rompt avec l'idée des lois de 1994 qui consacraient respect à l'embryon humain. [...]