L'infra judiciaire: les pratiques molles

Thèmes abordés

Infra, judiciaire, pratiques, molles

Résumé du document

Ces modes ce sont introduit dans notre droit dans les années 70. On parle de justice alternative, réparatrice. On tend à mettre en place une justice réparatrice ou restitutrice. L'idée est que plutôt de passer par l'opération de qualification, plutôt que de s'en tenir à une justice verticale administrée par un juge mieux vaut tenter des solutions qui reposent sur la volonté des parties. Ces solutions permettant de réparer le préjudice causé par l'infraction, ou de restaurer la situation compromise par les faits. Cette justice s'occupe d'avantage de rétablir le tissu social, de ramener la société vers la paix plutôt que de sanctionner. L'idée est que la justice s'est éloignée des parties, on parle parfois de squelettisation. L'opération de qualification est trop rigide, on va donner un label à une infraction mais cette qualification aboutie à une squelettisation. Les parties ne se sentent plus concernés par l'infraction. Le procès ne permet as aux parties de se rendre compte que la justice a été rendue. On a un embouteillement de la justice, une justice onéreuse, complexe. Ces reproches expliquent la désillusion des justiciables qui les inquiètent à se tourner cers d'autres voies plus radicales qui les incitent à se tourner vers la vengeance. On veut réconcilier les parties avec la justice. Pour se faire, les pays romano-germaniques se sont tournés vers d'autres expériences qui se sont développés dans les pays de Common Law comme aux USA et en GB comme la conciliation et la médiation. Les MARC traduisent l'expression alternative dispute résolution (ADR). Ce courant s'est développé dans le contexte de la décolonisation et dans le contexte du traitement difficile des litiges qui se développait dans sociétés tribales dites exotiques. les juristes se sont tournés vers les anthropologues et se sont demandés qu'elles é&raient les solutions coutumières de résolutions des conflits dans ces sociétés dires traditionnelles. La justice ne parvenait pas résoudre ces difficultés (beaucoup d'aborigènes se suicidaient en prison).

Extraits

[...] On veut réconcilier les parties avec la justice. Pour se faire, les pays romano-germaniques se sont tournés vers d'autres expériences qui se sont développés dans les pays de Common Law comme aux USA et en GB comme la conciliation et la médiation. Les MARC traduisent l'expression alternative dispute résolution (ADR). Ce courant s'est développé dans le contexte de la décolonisation et dans le contexte du traitement difficile des litiges qui se développait dans sociétés tribales dites exotiques. les juristes se sont tournés vers les anthropologues et se sont demandés qu'elles é&raient les solutions coutumières de résolutions des conflits dans ces sociétés dires traditionnelles. [...]

[...] Ces questions ont été posées pour les sociétés de l'Antiquité, de Rome. avec la mise ne place d'une justice divine par les provinciaux qi ne se satisfaisaient pas de la justice officielle. Pour le Moyen-âge ont raisonne de la même façon, les historiens ont réalisé qu'on ne pouvait pas se fier au registre du Parlement pour avoir un état de la litigieusité. Ces registres nous montrent que fort peu de plaintes ont été déposées. La France du Moyen-âge est très violente, on se bat beaucoup. [...]

[...] La médiation soulève le problème de l'indisponibilité. La "médiation" se développe dans le droit pénal à l'image du "plaider coupable". Ce développement de la médication a suscité un certain nombre de critiques. Il a été encouragé pour favoriser le rapprochement des parties. En matière pénale les citriques tendent au rôle du parquet qui déborde, une médiation qui bafoue le principe de la présomption d'innocence, une médiation qui s'accapare des petites affaires qui passaient auparavant au travers des mailles de la justice. [...]

[...] On parle de justice alternative, réparatrice. On tend à mettre en place une justice réparatrice ou restitutrice. L'idée est que plutôt de passer par l'opération de qualification, plutôt que de s'en tenir à une justice verticale administrée par un juge mieux vaut tenter des solutions qui reposent sur la volonté des parties. Ces solutions permettant de réparer le préjudice causé par l'infraction, ou de restaurer la situation compromise par les faits. Cette justice s'occupe d'avantage de rétablir le tissu social, de ramener la société vers la paix plutôt que de sanctionner. [...]

[...] En Castille ces pactes démurent licites. Ils sont illicites mais continuent d'être conclus avec l'entremise des notaires. - la conciliation: des études ont été menées par las anthropologues notamment Nicole Castan. Elle s'est intéressée à la litigieusité dans les villages. Elle s'est aperçue qu'il y avait une propension des communautés à gérer les affaires elles-mêmes. On parle de justice au village. La communauté ne veut pas se désolidariser et résoudre par elle-même le conflit. Ce sont des affaires de violence, homicide. [...]