Recours entre coresponsables et recours subrogatoires

Thèmes abordés

Recours coresponsables responsabilité civile

Résumé du document

Recours entre coresponsables et subrogation

Introduction sur l'émergence du concept de coresponsabilité :
I) Les facteurs ayant favorisé la coresponsabilité
Plusieurs facteurs :
A) Le lien de causalité élargie
Pour qu'il y ait causalité, le minimum sur lequel tout le monde s'accord est l'existence d'un fait générateur de dommage donc un fait qui aura été la condition nécessaire.
La difficulté est que le dommage ne découle pas d'un fait unique mais d'une pluralité de faits. Donc quelle est la cause ?
La causalité adéquate ou l'équivalence des conditions.
L'équivalence des conditions : Elle soutient l'idée que tous les faits sans lesquels l'accident ne se serait pas produit, ce qui en auront été la condition nécessaire en sont de manière équivalente la cause, sans qu'il ne soit possible de faire de choix ou de mesure.
Arrêt : un véhicule ait projeté dans la vitrine d'un magasin, le propriétaire du magasin a une assurance qui couvre les pertes d'exploitation pour 200 jours mais le magasin est 430 jours. Le propriétaire assigne le fond de garantie pour les accidents pour le reste. Celui-ci est condamné à payé mais celui-ci fait valoir la faute de l'assureur à avoir tardé de payer.
La cour de cassation approuve la cour d'appel au motif que l'accident constitue une cause de perte d'exploitation, le lien de causalité est direct et certain. Le dommage ne se serait pas produit alors que si des fautes successives à des auteurs différents ont pu jouer un rôle causale sur ce poste de préjudice, cette pluralité de cause n'est pas de nature a faire obstacle à l'indemnisation de l'entier dommage par l'auteur initial par l'équivalent des causes.
Peu importe qu'une faute soit ou non déterminante de l'accident, la théorie de l'équivalent des conditions postule que toutes les causes nécessaire à l'accident implique la responsabilité de leur auteur.
La causalité adéquate : il faut chercher permis les faits de l'accident et voir quelle la véritable cause. La causalité adéquate, appel à un jugement de valeur rétrospectif, un évènement est la cause d'un autre lorsqu'on peut prévoir l'enchainement en question en ce se fondant sur le déroulement habituel des choses, sur l'expérience acquise.
Les deux théories sont de droits positifs, et la causalité est un instrument souple entre les mains des juges. Mais l'équivalence des conditions s'applique surtout lorsque l'action en responsabilité est
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basée sur la faute. Et la causalité adéquate s'applique lorsque l'action en responsabilité est basée sur le risque ;
Il est impossible d'envisager l'éventualité d'une condamnation au tout de chaque coauteur d'un dommage en dehors de la théorie de l'équivalence de conditions.
La théorie de la causalité adéquate conduirait logiquement le défendeur à soulever la pluralité d'auteur possible pour échapper à une condamnation totale ou pour échapper à toute condamnation.
Cette théorie obligerait d'organiser une pluralité de responsabilité en cas de pluralité de cause. Ce qui est contraire à l'obligation in solidum qui permet à la victime de choisir le responsable du tout. L'obligation au tout ne peut se justifier a priori que par la théorie de l'équivalence des conditions, chaque coauteur ayant vocation à indemniser totalement la victime parce que sa participation aux dommages constitue le fait sans lequel l'entier dommage ne se serait pas produit.
En dehors de l'hypothèse ou elle présente le caractère de la force majeure, la cause étrangère et la cause imputable au défendeur sont deux causes distinctes ayant concourue à la réalisation du dommage et il semble naturel de tenir compte de cette pluralité de cause pour permettre un partage de responsabilité. C'est ce que Starck appelé causalité partielle = responsabilité partielle.
Mais cette division des responsabilités heurte de plein fouet la règle qui découle de l'obligation in solidum. D'après laquelle l'auteur de l'une des causes d'un dommage est tenu à la réparation intégrale de celui-ci à la victime.
Dans quelle mesure l'obligation in solidum tient elle l'équation de Starck en échec ? C'est l'objet du cours.
Si la causalité fait parti des facteurs du développement de la coresponsabilité alors elle découle de la causalité mais aussi d'un VTAM.

Extraits

[...] Est-ce que la coresponsabilité existe ? Puisque le principe général de la responsabilité du fait d'autrui met en œuvre une responsabilité de plein droit, pourquoi la victime engagerait la responsabilité pour faute de l'auteur. L'article 1384, alinéa 1er CC : elle a exigé un simple fait dommageable commis par l'un de ses membres : arrêt du 12 Décembre 2002. Ex : Il faut une faute caractérisé du joueur de rugby de la violation de règle du jeu pour retenir la responsabilité de l'association sportive. [...]

[...] Depuis l'arrêt Fullenwarth. L'assemblée plénière a précisé qu'il suffisait d'un acte commis par le mineur qui entraine le dommage. L'arrêt Levert de 2001 : il suffit que le dommage ait été causé par le mineur. Donc la responsabilité des parents est autonome par rapport à celle de l'enfant. En tant que responsabilité du fait d'autrui alors les parents sont considérés comme les garants de leur enfant mineur, donc il pouvait se retourner contre leur enfant par le biais de l'action subrogatoire. [...]

[...] Mais l'équivalence des conditions s'applique surtout lorsque l'action en responsabilité est 1 basée sur la faute. Et la causalité adéquate s'applique lorsque l'action en responsabilité est basée sur le risque ; Il est impossible d'envisager l'éventualité d'une condamnation au tout de chaque coauteur d'un dommage en dehors de la théorie de l'équivalence de conditions. La théorie de la causalité adéquate conduirait logiquement le défendeur à soulever la pluralité d'auteur possible pour échapper à une condamnation totale ou pour échapper à toute condamnation. [...]

[...] Des précautions élémentaires doivent être prises et le subrogeant avoir été payé. Cette prohibition de principe a été assouplie par la jurisprudence en recourrant à la notion de promesse de subrogation, le subrogeant peut manifester expressement son intention de subroger dans un document antérieur au paiement. Le paiement demeure la condition sine qua non de la subrogation, détermine le moment où elle se produit, mais il semble que rien n'interdise de consentir à la subrogation avant le paiement. EFFETS DE LA SUBROGATION 15 Le code civil ne dit rien des effets de la subrogation. [...]

[...] La part de l'insolvable se répartit-elle entre coauteurs par parts viriles ? 1214 c.civ. si l'un des codébiteurs solidaires se trouve insolvable la perte se répartit par contribution entre tous les autres codébiteurs solvables et celui qui a fait le paiement par contribution (proportionnellement). Quand les juges ont fixé la part de responsabilité de chaque coauteur dans le dommage, il n'est pas question de modifier ultérieurement ce partage au motif qu'un coresponsable a disparu. Ici il s'agissait d'une entreprise responsable à mise en LJ. La CA avait du fait répartit autrement. [...]