les personnes physiques

Thèmes abordés

Les personnes physiques en droit de la famille

Résumé du document

c'est un cour sur le droit de la famille plus présicément les personnes physique

Extraits

[...] (MR LAJOIE qui travail dans des pompes funèbres). Lorsqu'une personne veut avoir un pseudonyme sous lequel elle s'est illustrée, Lorsqu'un nom illustre est porté par un ancêtre et est menacé de s'éteindre. Nationaux : dans les cas de francisation du nom, certains étrangers désirent au moment de la naturalisation franciser leur nom et prénom. On cherche alors la traduction la plus proche du prénom. II) La nature et la protection du nom La nature 1ère thèse : on est propriétaire de son nom 2ème thèses : certain on vu le nom comme un moyen d'immatriculation des personnes. [...]

[...] Cette loi est alors dangereuse pour ça. La cellule familiale avait un rôle de protection financière, protection individuelle . qu'aujourd'hui on perd ces fonctions familiales. Si la filiation n'est pas établit en même temps à l'égard des deux auteur il y aura donc deux possibilité, soit l'enfant est d'abord reconnu par le père il portera le nom du père ou soit d'abord reconnu par la mère il portera le nom de la mère. (course Il faut bien s'entendre, si les deux parent font une déclaration conjointe a la minorité de l'enfant il pourra alors changer de nom. [...]

[...] L'embryon ne peut pas être crée pour des recherches, mais il faut un cadre d'accueil. Tiers donneurs, il y aussi la possibilité de donner des embryons. (donner une chose, relatif aux choses). On donne pas réellement un embryon mais on le dit pas car il est assimilé a une chose. L'embryon peut être accueillit avec l'accord des parents biologiques. La création est très prudente. Mais on le conserve comme une chose par congélation et au bout de 5 ans on peut le détruire. L'embryon et personne/chose ne fait pas bon ménage. [...]

[...] La requête peut être intéressée par le ministère publique. Il faut une grande publicité sur la disparition, sur le lieu et la disparition, on doit le chercher. Le jugement ne peut être rendu qu'un an au moins après la publication. Le jugement déclaratif d'absence est lui aussi soumis à la même publicité, il doit être publié également pour enfin être retranscrit sur les registres de l'Etat civil et devenir opposable au tiers. Les effets : la déclaration d'absence prononcé par le tribunal de grande instance produit les effets pour l'avenir, donc on va ouvrir la succession et le mariage est dissout, la déclaration d'absence fait présumer le décès. [...]

[...] Le père a des Charge qui sont mise par exception sur d'autre personnes si il n'est pas présent. Un acte de naissance est dressé pour constater cet événement et va comporter diverses précisions sur le nouveaux né, le jour, lieu, sexe et prénom. Renseignement sur les parents, age profession domicile. Et des renseignements sur le déclarant. L'individualisation des personnes On vient de voir que par ce principe tout homme acquiert une personnalité juridique par la naissance, mais le droit avoue que la naissance n'est pas une connaissance suffisante pour acquierir la personnalité. [...]