La personne: l'aptitude de la personne à être responsable

Thèmes abordés

contrat, faute, responsabilité, code civil, personne

Résumé du document

La prévalence de la faute et l'article 1382 du code civil comme coeur du système. La prévalence de la faute: toute faute doit être punie, influence canoniste, tout fait de l'homme qui cause un dommage à autrui, oblige celui par qui la faute est advenue à le réparer.
Le départ de la responsabilité c'est la faute.
On reconnait la personalité juridique dans l'aptitude à être responsable, celui qui n'est pas une personne n'est pas responsable.
Double fonction et impact de l'article, punitif (appauvrissement du responsable, ou par l'obligation de faire) et réparateur, la punition du fautif prend la forme de la satisfaction de la victime qui voit son dommage éfface, la victime est restaurée dans la situation anterieure.

Extraits

[...] il existe notament l'atténuation des souffrance, meme si il aggrave l'état de la pathologie. Ceci reste admissible.Se pose alors la question du but de la medecine, soigner, atténuer les souffrances. le droit ferme les yeux. car il s'est bien ce qui se passe dans les soins attensif. En arretant certains soin, les medecins ote de fait la vie. Mais le droit est tolérant. Mais cela reste différent de reconnaitre qu'il y a un droit a l'euthanasie. le lien de causalité. [...]

[...] Désormais nous pouvons etre responsable meme sans discernement. Adulte ou enfant. Mais la responsabilité des enfants, est engage pour mieux rendre responsable les paretn. Socialisation de la responsabilité des enfants, car les parent sont assurés. Prévalence des droits effectifs de la victime. Question de l'importation des class action. effet disciplinaire sur les entreprises tres fort. Mais cela donnerait une grande effectivite pour les conso, et une forte responsabilité des entreprises, autre que le droit pénal. la personne partie 2. les modes de réparation, en nature et par équivalent(cash). [...]

[...] La personne: l'aptitude de la personne à être responsable section l'aptitude de la personne à être responsable. la responsabilité pour faute et la responsabilité du fait de la garde. A. la responsabilité pour faute: la prévalence de la faute et l'article 1382 du code civil comme coeur du système. prévalence de la faut, toute faute doit etre punis, influence canoniste, tout fait de l'homme qui cause un dommage a autrui, oblige celui par qui la faute est advenue a le réparer. [...]

[...] Si il y a contract alors il y a en principe justesse.Prévalence de l'exigence d'un consentement pur et libre. MAIS cela repose sur des postulat totalement inexacte la conception obsjective du contrat Sous l'influence de l'anallyse économique. le contrat comme neutre préalable et nécessaire à l'opération économique. B. la formation du contrat les vices du consentement: La qualité substantielle de l'objet du contrat. l'erreur, proctection de la victime: art 1111. mais le prix n'est pas une cause de nulité exemple du tablea ude fragonnard, le verrou . [...]

[...] La responsabilité pour la garde des choses et des personnes l'évolution du droit de la repsonsabilité pour la garde de la chose. Création d'une responsabilité objestive du fait des choses. art 1384, al 1 du CC la révolutioin jurisprudentielle de l'arrêt jand'heur, de 1930 question de la définition, et de la preuve de la garde. Arrêt franck de 1941, définition comme un pouvoir d'usage de direction et de controle de la chose. Pas de notion juridique mais notion de fait, important en cas de vol. [...]