Notions de Droit des personnes

Thèmes abordés

Notions, droit, personne

Résumé du document

Droit des personnes : C'est la partie du droit civil qui a directement pour objet la personne humaine.
Droit civil : C'est le droit commun des rapports de droit privé.
Droit privé : On appel « droit privée » l'ensemble des règles de droit qui au sein de l'ensemble des règles de droits qui régissent des rapports entre les particulier et ceux qui se comporte comme tel.
Ils régissent entre les particuliers, juridiction de l'ordre judiciaire, il y a aussi à la juridiction pénal.
Il y a aussi deux degrés de juridiction de l'ordre judiciaire mais il y aussi deux degrés de juridiction administratif.
Le droit français : Il comporte deux blocs distincts de règle de droit qui comporte des juridictions que l'on appelle aussi « tribunaux ».
Droit public : Il rassemble l'organisation de l'État & les rapports entre l'état et les particuliers.
Règle de non droit : C'est ce que nos parents nous apprennent.

Extraits

[...] Il y a des textes civils en dehors du code civil. Le code civil : c'est l'ensemble structuré de lois qui comporte aujourd'hui 2500 articles . constitué en 1804 et le 25 janvier débrocher les textes de droit romains, les coutumes, les ordonnances royales, lois révolutionnaires. Seulement dans la mesure où ces règles étaient contraire aux dispositions contenus dans le code civil. Les conséquences de cela c'est que certaines règles en droit en vigueur sont de nos jours toujours en vigueur. [...]

[...] Des règles non écrites de portée général que les juges appliquent au même titre que la loi comme s'il s'agissait de loi qui vienne complété la loi sur des points que cette loi ne précise pas. Forme d'adage (proverbe) exprimé parfois en latin : Error communis facit jus, l'erreur commune fait le droit, théorie de l'apparence. 1er chapitre : Présentation du droit des personnes. C'est la partis du droit civil qui a pour objet la personne humaine. Il a un double objet : la personne en elle-même et les rapport de famille. Droit des personne proprement dit. Droit des familles. [...]

[...] Le droit objectif découle du droit subjectif. Conclusion : Lorsqu'on dit que le droit civil c'est le droit commun des rapports de droits privé cela veut dire qu'il s'agit du droit que l'on applique à tous les rapports de droits privé sauf lorsque des dispositions législatifs particulières existent. Exemples : Dans les rapports entre deux commerçant c'est le rapport de droit privé mais le droit civil s'applique jusqu'à qu'une dérogation particulières soit dans le droit du commerce. Autre exemple : Dans les rapports du travail on applique le droit privé et le droit civil, le rapport commun, applique en principe à tous les rapports à moins que la loi prévoit des dispositions particulières (droit du travail). [...]

[...] Notions de Droit des personnes Introduction Droit des personnes : C'est la partie du droit civil qui a directement pour objet la personne humaine. Droit civil : C'est le droit commun des rapports de droit privé. Droit privé : On appel droit privée l'ensemble des règles de droit qui au sein de l'ensemble des règles de droits qui régissent des rapports entre les particulier et ceux qui se comporte comme tel. Ils régissent entre les particuliers, juridiction de l'ordre judiciaire, il y a aussi à la juridiction pénal. [...]

[...] Dans les sources du droit c'est le plus important. C'est que lorsque qu'un usage est constater pour qu'il soit appliquée il ne doit pas être contraire à un texte. Conséquence : lorsqu'un texte contraire à un usage de droit antérieur intérieur, le texte enlève tous pouvoir à l'usage. On dit qu'une loi ne peut pas être abrogé par désuétude du moins pour une loi impérative. Les usages en droit privé sont appliqués dans deux cas : Lorsque la loi elle même donne l'ordre de les appliquer, on dit qu'il s'agit d'un usage Secundum legem Exemple : Le code civil- article 383,3 : L'usage dit Praeter legem ça veut dire à côté de la loi, ce sont qui sont appliqués quand l'usage n'est pas réglé par les texte ça complète quand la loi est muette. [...]