Introduction générale au droit objectif et subjectif

Thèmes abordés

Introduction générale au droit, droit objectif, droit subjectif, fait juridique, droit traditionnel, acte à titre onéreux, acte à titre gratuit, fait volontaire, délai de prescription, lois pénales, lois de validation, lois interprétatives, désuétude

Résumé du document

L'introduction est en droit une initiation à la discipline basée sur la présentation générale, son intérêt, son origine. Certains juristes ne peuvent pas donner de définition du droit. Le droit est apparu pour certains comme une direction des conduites, des normes, des institutions, de la justice, ou une interprétation de la réalité, il y a donc une variété de définitions possibles qui correspondent elles-mêmes à la variété du droit. Le droit n'est pas unique, mais variable. Le droit traditionnel est l'ensemble de règles qui rédige la conduite de l'Homme en société et qui est assorti d'une sanction contraignante.

Extraits

[...] des exemples d'applications concrètes du droit : - DDHC - Notion d'équité - Mariage pour tous Le droit objectif : Ensemble de règle de conduite édité pour organiser la vie de l'Homme en société et dont le respect est assuré par la puissance publique Différent de Droits subjectifs : Prérogatives individuelles reconnue et sanctionné par le droit objectif qui permet à son titulaire de faire exiger ou interdire quelque chose . L'individu est un sujet de droit . > Ce st 2 visions du droit , mais il n't'a aucune opposition entres elles , car en réalité elles observent la même chose simplement sous un angle différent Le pts de vue subjectif aborde le droit d'un pts de vue particulier et concret des individus et situation , alors que le pts de vue objectif est générale est abstrait de la règle . > Pts de vue complémentaire . [...]

[...] - Caractère étatique de la coercition : Remise en cause de l'aspect étatique de la contrainte ( on a une contrainte mais qui ne vient pas ) Certaine règle de droit son sanctionné mais pas par sanction à nature étatique . Etat organise la sanction , il ne l'administre pas lui-même . Ex : Légitime défense : Individu réagit lui-même , puis l'Etat contrôle les aspects de la légitime défense pour voir si il est conforme a son cas . Conclusion : Caractère coercitif est relatif , est-il vraiment le critère d'identification de la règle de droit qui permet de la distinguer des autres règle de conduite . [...]

[...] Le fait involontaire : = > Absence total de rôle de la volonté , rien n'est voulu , ni évènement lui-même ni ces CSQ matériel 2 types de faits involontaire - Certains faits se rattache à la vie de l'Homme : • Acte de naissance ( personnalité juridique ) • Acte de majorité : Effet de capacité juridique - Faits extérieurs à l'Homme : • Fait de la nature : ex : Foudre ; incendie CSQ : Cas de force majeure = > Disparition d'obligation de réparation . • L'écoulement du tps = Acquérir terrain ( prescription acquisitive ) Conclusion : L'effet de droit est recherché alors que dans le fait juridique , cet effet de droit se produit indépendamment de la volonté de la pers . Section 2 : L'acquisition et extinction des droits subjectifs L'acquisition de droit subjectif : Comment devient -on titulaire d'un droit subjectif ? [...]

[...] A ce moment là , le texte est l'application direct cad particulier peuvent l'invoquer devant le juge interne . Disposition à engagement à Etat signataire du traité : > Engagement de l'Etat , elle concerne par les particuliers Droit de l'UE : > Droit originaire est différent du droit dérivé Seul le droit dérivé nous intéresse : c'est le droit directement adopté par la règle Institution européenne : > Ces règles de droit sont lises en avant par les Etats membres et ont un impact pour les particuliers . [...]

[...] 2 mode d'acquisition : • Mode originaire : > Fait naitre droit qui n'appartient à pers , c'est la création d'un nouveau droit subjectif . Ex : Naissance ; création littéraire ( droit auteur) • Mode dérivé : > Fait passer un droit d'un titulaire à un autre , il s'agit de transférer un droit préexistant de la personne de l'auteur qui est titulaire de droit subjectif à la personne ayant – cause = > Tutélaire du droit subjectif précisions sur le mode dérivée : Condition : Suppose un droit qui n'est attaché exclusivement à la personne . [...]