Introduction au droit et au droit civil

Thèmes abordés

Introduction au droit, droit civil, règle du droit, évolution du droit, droit objectif, théorie idéaliste, Kelsen, théorie de la pyramide des normes, théorie positiviste, ordonnancement, Kant, article 16 du Code civil, article 4 du Code civil, article 9 du Code civil

Résumé du document

Le droit est présent dans toutes les sociétés, car celles-ci sont composées d'individus. La mission du droit est de concilier les intérêts des individus et d'éviter les conflits, par exemple les lois sur les baux d'habitations. La règle du droit est d'organiser la société, par exemple les mariages et les divorces...). Le droit est une matière vivante qui suit la société, ainsi depuis l'Antiquité, le couple se résume à un mariage avec des règles. Le 15 novembre 1999 a eu lieu le développement du concubinage, mais sans possibilité de mariage pour les homosexuels. Le 17 mai 2013, on a l'autorisation du mariage homosexuel. Le droit évolue donc toujours.

Extraits

[...] qui vont apportés des explications relativement à la loi ou aux décisions de justice, elle va expliquer comment comprendre une loi, un article, une décision. Présentation cours : -Tout droit va être le résultat d'une histoire et va s'inscrire dans un système juridique. C'est un phénomène social → toute société va créer ses propres règles de droits en fonction de ses besoins. Les règles de droit vont être différentes d'une société à une autre, donc toute la difficulté sera de concilier les règles de droits entre elles. [...]

[...] Ces règles vont être différentes selon les époques et selon les sociétés. Il apparaît nécessaire si on veut approcher la définition du droit de donner une définition de la règle du droit, c'est à partir de la règle de droit que l'on pourra tenter d'obtenir une définition du droit lui même. [...]

[...] le droit intervient donc toujours en réaction par rapport à un phénomène Recherche d'une définition du droit / le droit objectif ← Kant (1787) : les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit. → Il y a plusieurs réponses qui vont dépendre des théories du droit, c'est donc une question philosophique et non économique. -Le juriste va dire ce qui est du droit à partir d'un article, d'une phrase : phénomène juridique ou non ? ← Vedel (professeur de droit) est dans l'impossibilité de définir le droit. ← Doyen carbonnier (juriste) a le même constat, la définition est en elle même impossible car elle dépend des théories juridiques développées. [...]

[...] Français, autrichien, EU ? Réponse : juridiction internationale - Le droit est l'héritier d'une histoire d'un pays → ex: depuis 1789, on protège le droit de propriété mais il a été atténué = moins de protection → ex : propriétaire d'un terrain construit sa maison et empiète la propriété voisine, actuellement le droit français permet a la victime d'obtenir la destruction de l'immeuble entier évolution en fonction de la jurisprudence -Le droit est un phénomène contentieux -Les règles de droits imposent des obligations, si elles ne sont pas exécutées : sanction envisagée Le plus souvent, la règle de droit n'appelle pas de sanction car elle est respectée. [...]

[...] ← Idéaliste : les auteurs estiment que le droit doivent tendre vers un idéal qui est la justice. Toutes règles de droit doivent obéir à des principes de loi qui doivent ressortir de la morale ou la religion. Ces théories ne peuvent pas retranscrire tout les phénomènes juridiques. Un certain nombre de règle de droit n'ont pas de rapport avec l'idée de justice → ex : la publicité foncière La majorité des auteurs estiment que le droit renvoie à la fois aux théories positivistes et idéalistes. [...]