Introduction au droit civil - publié le 28/05/2015

Thèmes abordés

quasi-contrats, quasi-délits, philosophie des commutations, notion de commutation

Résumé du document

Différentes
sources,
points
communs
:
no2on
de
commuta'ons.
Commuta2on
existe
chaque
fois
qu'il
y
a
un
échange
de
biens
entre
deux
personnes
de
rang
égal.
A transmet un bien à B et B transmet en contre partie un autre bien à A.
Notion de commutation liée à la justice commutative ou justice dans les échanges.
DONC biens privés, biens propres.
Les commutations sont à distinguer, à opposer de la distribution (justice distributive). Il s'agit
de distribuer, de répartir, un bien commun entre plusieurs personnes appartenant toute à un
groupe déterminé. On parle de bien commun, car c'est le bien de toutes ces personnes qui va être réparti
entre elles.
DONC bien commun.

Extraits

[...] Introduction au droit civil Différentes sources, points communs : no2on de commuta'ons. Commuta2on existe chaque fois qu'il y a un échange de biens entre deux personnes de rang égal. A transmet un bien à B et B transmet en contre partie un autre bien à A. Notion de commutation liée à la justice commutative ou justice dans les échanges. DONC biens privés, biens propres. Les commutations sont à distinguer, à opposer de la distribution justice distributive). Il s'agit de distribuer, de répartir, un bien commun entre plusieurs personnes appartenant toute à un groupe déterminé. [...]

[...] En revanche, le droit positif doit être appris par cœur, car il donne parfois des solutions qui sont un peu arbitraires, qui ne tombent pas sous le sens Distinction entre quasi contrat et délits, quasi délits. Dans les quasi contrats, A procure un bien ou un service à B. A a un comportement licite, bon, envers B. Dans les délits et quasi délits, A est la source d'un mal pour il a un comportement illicite ou injuste. Il lui enlève quelque chose, il l'appauvrit. B peut donc réclamer une indemnisation ou restitution à A. [...]

[...] On retrouve la même analyse en matière de délits et quasi-délits. A cause un préjudice à ultérieurement, A devra indemniser B ou luis restituer ce qu'il lui a pris. De nouveau, jeu à somme nulle. Il y a dans le contrat des aspects objectifs comme l'objet ou la cause du contrat, ou encore la lésion dans les contrats. On ne doit pas perdre de vue que les contrats sont des échanges volontaires de bien mais surtout, il y a toujours la notion de commutation. [...]