Institutions juridictionnelles - l'arbitrage et les tribunaux dans la gestion des conflits

Résumé du document

La vie en collectivité implique nécessairement des conflits : soit entre les personnes (de droit privé) qui relève des instances judiciaires, et des autres conflits (d'ordre public) qui opposent les personnes contre des collectives qui relèvent des juridictions pénales et administratives. C'est le juge qui implique le droit et il est tenu de donner une réponse de ces conflits. Dans les sociétés primitives le juge n'existe pas alors la victime et aidée par son clan exerce la vengeance. À cette phase de vengeance a succédée une phase de justice privée. Il s'agit d'un arbitrage privé ou une personne nommée arbitre donnait raison ou non aux demandes sans existence de vraies lois fixées. L'exemple le plus célèbre est Rome. Mais suite de cet arbitrage privé ils apparaissent des tribunaux d'État pour résoudre les problèmes. Et c'est comme ça que l'État prend le monopole de trancher les conflits.

Extraits

[...] Ils sont elus pour 2ans a la premeire éélection, et pour 4ans les fois suivantes. Ils ne peuvent exerce les fonction au bout de 14 ans, lorganisation des TC : a la tete du tri fugure le préés, qui est elu pour 4 annees par les juges du tri reuni en assemblee. Missions et fonctions, comparable a celle du préés du TGI ; presider certaine commission, fonctions adm, et fonctions juridictionnel, il va pvr rendre des ordonnances sur requete et de referes. [...]

[...] Enfin la CA peut se reunir en assemblee generale pour regler les questions inteieurs. Deroulement de laudience ; Elles st en ppe publiques, et la CA peut se tenir en ch du conseil, cad hors de la presence du publique. la competance d''un CA ; competance dattribution des CA ; jusk''en 58, competance limitéé qux seuls appels forméés contre les jmt de JU civile et les tribunaux de commerces. Depus 58, elles connaissent de ts les appels forméé contre les jgmt de 1er instance.aujourd''hui seul les affaires contre les decisiosn des tri du contentieu de lincapacitéé (matiere de secu sociale), releve lde la cour nationale de lincapacite det de la tarrification de lassurance des accidents du travail. [...]

[...] SECTION I les juridictions civiles au sens large du terme. Elles designent lensemble des juri civiles commerciales et sociales. C juri, ont competences pour examiner les litiges opposant les interrets privéés des pers physiques ou morales. Et c juri recoivent une defense pour statuer aussi bien en 1ere unstance qu''en 2nd . certaines juri ont une competance d''attribution ou speciale en ce sens que la competance a etait determinéée par la loi expressement. ( il s''agit d''une juri d''exception), et les autres qui nen nont par recu, auront une competance par defaut et par csq on va parler de juri de drt commun. [...]

[...] organisation du ministere pu. Magistrats professionnels, recrutéés de la mm facon que les magistrats du siege. Le MPu est placéé sous la dependance hierarchique du garde des scaux qui est en charge de la po criminelle du pays, loi du 9 mars 2004, les attribuions du garde des sceau consacre par lAER 30 du code de procedure penale. Lorganisation est pyramidale ms elle comprte une particularitéé, les magistrats du parquet devant la CCass ne sont pas des superieurs hierarchique, des autre parquetiers. [...]

[...] Il est responsable du fonctionnement des juridictions et de l'ensemble du service judiciaire de la J. Il est charge de lelaboration de la legi et de la rééglementation judiciaire, il met en place une politique judiciaire , il va proposer des projets de lois ds le domaine du drt.` Ce service pu constitue une administration tentaculaire, cela s''explique par le fait que letat dispose du monopole de rendre la J. qui se préésente sous la forme dun service pu avec les caractèères de ts service pu. [...]