Consultez plus de 220942 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Commandez une rédaction : Cours en Droit civil sur mesure

Devis en ligne gratuit
 
doc
  • Nombre de pages
    69 pages
  • Langue
    français
  • Format
    .doc
  • Date de publication
  • Consulté
    1 fois
  • Date de mise à jour
    15/10/2014
Avis clients
 

Source aux normes APA

Pour votre bibliographie
 

Lecture en ligne

avec notre liseuse dédiée !
 

Contenu vérifié

par notre comité de lecture
Documents similaires
  • Le droit des biens
    Cours de 108 pages - Droit civil
    Le droit des biens est une branche fondamentale du droit civil. Si on devait diviser les différentes branches du droit civil, il faudrait partir d'une triple distinction (droit romain) : - Les personnes, auxquelles sont attachées des régimes juridiques spécifiques (notamment pour les personnes morales). Ces personnes ont un patrimoine dans...
  • Le droit des biens - publié le 08/02/2022
    Fiche de 4 pages - Droit autres branches
    Il s'agit d'une fiche de révision reprenant les éléments relatifs au droit des biens. Il est structuré de la façon suivante : I. Classification du droit des biens 1) La distinction entre droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux 2) La distinction entre bien meuble et bien immeuble. II. Le droit de propriété 1) Les éléments du droit...