L'animal est il un sujet de droit ?

Résumé du document

L'animal est il un sujet de droit ? Dissertation de 5 pages en droit civil des biens



De nos jours tous les êtres humains possèdent une personnalité juridique et sont donc des sujets de droit. Cependant on remarque que ça n'a pas toujours été le cas. En effet, jadis, l'homme qui était désigné comme un esclave été considéré comme une chose et ne possédé donc aucun droit. Heureusement l'esclavage fut aboli par un décret le 27 avril 1848. Dorénavant la personnalité juridique est reconnue d'emblée, à tout être humain, quelque soit son âge, ses capacités physiques ou intellectuelles. Cependant on ne reconnait pas de personnalité juridique aux animaux. En revanche on constate que ce n'est pas pour cela qu'on ne leur prête pas attention, depuis un certain nombre d'années les animaux se voient eux aussi reconnaître des droits. Par exemple le décret du 19 Octobre 1987 réglemente les expériences sur les animaux qui sont régies par le code pénal à l'article 501-2. De plus on note que sont punit pénalement les auteurs de mauvais traitements sur les animaux. Les animaux comme les êtres humains possèdent des droits et doivent être respectés, simplement l'homme et l'animal restent très différents et c'est pour cette raison qu'ils ne peuvent pas être vus, ni caractérisés de la même façon.



Les animaux se sont vus accorder des droits au fil du temps. En effet il est légitime que pour régir les rapports entre les hommes et les animaux qu'on accorde des droits aux animaux (I). Malgré le fait qu'on accorde des droits aux animaux, ce n'est pas pour autant qu'ils sont caractérisés de la même manière que les hommes en droit (II)

Extraits

[...] La place de l'animal dite inférieur à celle des hommes : Certains pensent que l'homme est supérieur à l'homme car il possède une conscience, au contraire de l'animal qui lui dispose d'un instinct. L'instinct peut être qualifié par deux aspects, tout d'abord on sait que c'est une action non réfléchie, faite naturellement, & deuxièmement ce comportement se transmet héréditairement. On peut donc dire que l'instinct désigne un comportement identique et naturel partagé par tous les individus d'une même espèce dans des circonstances données. [...]

[...] L'idée d'attribuer une personnalité juridique aux animaux est tout de même un sujet qui reste beaucoup délibéré, on peut se demander s'il ne sera pas plus simple d'attribuer une personnalité juridique aux animaux mais cependant limiter cette personnalité, fixer des limites à l'étendu du pouvoirs des animaux. Pour le moment néanmoins l'animal n'est pas un sujet de droit, c'est juste un être vivant qui possède des droits et des devoirs. L'homme d'ailleurs comme on l'a vu à plusieurs reprises détient des obligations envers l'animal. [...]

[...] On peut citer ici A. Kastler qui nous dit qu'une société ne peut se dire ni civilisée, ni socialement évoluée si elle ne respecte pas les animaux et si elle ne prend pas leur souffrance en considération La loi Grammont du 2 juillet 1850 (qui s'inscrit désormais dans le décret du 7 septembre 1959), punit les individus qui infligeaient un mauvais traitement en public sur les animaux domestiques. Ce qui est outrageant c'est qu'à ce moment là on ne condamner pas le mauvais traitement sur l'animal parsque ce n'était pas bien, mais simplement le fait de scandale. [...]

[...] On peut donc dire que l'animal est un objet de droit puisqu'il est classé parmi les choses. Il ne possède donc pas de personnalité juridique, on ne peut donc pas le personnifier à l'homme qui lui en possède une. C'est un grand obstacle entre l'homme et l'animal en droit. Il faut ajouter que de nos jour, même si l'animal est caractérisé comme une chose, le législateur lui, tend à protéger l'animal, ce n'est pas une simple une chose, l'animal possède est un être sensible. [...]

[...] On peut conclure en affirmant que de nos jours l'animal est une personnalité juridique sans pour autant être un sujet de droit. Cependant on note que cela pourrait peut être changé, car de nombreux auteurs tentent de personnifier l'animal afin de montrer aux individus qu'ils doivent être traités de la même manière que les hommes. On peut se demander si l'homme est l'animal ont tant de point communs qu'on nous le laisse penser ou si c'est simplement illusoire de penser que l'homme est l'animal se ressemble réellement. [...]