Commentaire groupé des article 212 à 226 du code civil

Thèmes abordés

Mariage, union matrimoniale, droits, devoirs, obligation, solidarité, tiers, époux

Résumé du document

La mariage des époux.
Les obligations, les droits et les devoirs mutuels des époux réciproque et non réciproque.
La solidarité des époux entre eux et face aux tiers.

Extraits

[...] GERARA Magali TD Les droits et devoirs entre époux Licence Division A Commentaire des articles 212 à 226 du code civil, ayant pour thème les droits et devoirs des époux. Sur le plan historique, il convient de souligner que le mariage est une institution qui à beaucoup évolué. Cette évolution de notre droit, fait que l'importance du cercle familial élargie à beaucoup diminué sans toute fois disparaître complétement. Aujourd'hui le mariage est une union entre deux personnes, qui consentent mutuellement , et qui tissent des liens affectifs. [...]

[...] En ce sens il peut interdire, à un conjoint de passer des actes de dispositions sans le consentement de l'autre conjoint, et interdire le déplacement de meubles. Cependant cette mesure doit être publiée à la diligences de l'époux requérant. Ce sont des mesures de crises. De plus, les époux de doivent d'assurer le logement, article 215 du code civil. B. Les droits et devoirs non réciproque Ci dessus, les droits et devoirs réciproque ont été développé. Cependant dans le régime matrimoniaux il n'y a pas seulement que des droits et devoirs réciproque. [...]

[...] De plus les parents, sont dans l'obligation d'apporter secours et assistance à leurs enfants, afin de leur inculquer une éducation et afin de préparer leur avenir, article 213 du code civil. Enfin, les conjoints se doivent d'agir dans l'intérêt de la famille, sans la mettre en danger. C'est pour cela, que si contrat est passé, sans l'autorisation de l'autre conjoint, mais que la finalité de cet ate été l'intérêt de la famille, alors, dans ce cas et uniquement dans ce cas là, l'autre conjoint se doit d'être solidaire des dettes contractées. [...]

[...] Des droits et des devoirs réciproque Selon l'article 212 les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance Le mot mutuellement est un terme que l'on retrouve dans un certains nombres d'article. C'est une notion qui ce veut être forte. Les époux assurent ensemble la direction matérielle et morale de la famille. Tout d'abord, historiquement, la femme était soumisse à l'homme. Et c'était celle-ci qui devait avoir le respect pour son mari. Celle-ci n'avait pas le pouvoir d'intervenir, dans les décision. [...]

[...] Outre les aspects personnels, la mariage relèves des aspects pécuniaires. Ils sont régis par le régime primaire impératif et par le régime matrimoniale choisi par les époux au moment du mariage. Le régime primaire impératif est l'ensemble des règles posées par le code civil dans les articles 214 à 226 qui gouvernent , indépendamment du régime matrimonial choisi par les époux, leurs rapports pécuniaires de bases. Ces règles sont destiné à faire fonctionner une communauté conjugale minimale, alors même que les époux auraient opté pour un régime de séparation de biens. [...]