Commentaire de l'article 16 du code civil - publié le 10/10/2013

Thèmes abordés

Commentaire d'un article, article 16 du Code civil, protection de la dignité des personnes, protection de la vie humaine, respect de l'être humain

Résumé du document

Commentaire de l'article 16 du Code civil, intégré dans le livre 1 « Des personnes », tirées du titre I « des droits civils », dans le 2° chapitre « du respect du corps humain ». Cet article a été créé par la loi n° 94-653 du 29 juillet 1994. La brièveté de l'article démontre une règle d'importance. Il est composé en plusieurs (3) propositions complémentaires. L'internonce positif/négatif de ces propositions c'est la marque des conditions (« interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l'être humain dès le commencement de sa vie ») nécessaire à l'effet (« La loi assure la primauté de la personne »). L'article a pour objet principal le respect de l'être humain. Sans définir la notion de dignité, s'y rapproche.

Extraits

[...] La première est celle née vivante et viable. Ces personnes- là son titulaire des droits fondamentaux. La deuxième sont, ceux qui par ce qu'il ne sont pas encore né, serais prétendre ) cette qualification et au statut qu'il lui est accorder. En conclusion, l'article 16 est un article important du Code civil. Il assure la protection de la dignité de la personne et celle de la vie humaine. Seulement l'article semble limité: qu'en est-il du droit à l'avortement ? Du droit à l'expérience scientifique ? [...]

[...] La brièveté de l'article démontre une règle d'importance. Il est composé en plusieurs propositions complémentaires. L'internonce positif/négatif de ces propositions c'est la marque des conditions interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l'être humain dès le commencement de sa vie nécessaire à l'effet La loi assure la primauté de la personne L'article a pour objet principal le respect de l'être humain. Sans définir la notion de dignité, s'y rapproche. Dans un premier temps nous verrons la protection de la dignité des personnes, puis la protection de la vie humaine. [...]

[...] L'interdiction imposer par l'article est forte. C'est un nom intimidant donné à certaines interdictions fondamentales. Ainsi, l'article 16 et sa nécessité dans le code civil ou bien le refus de discrimination entre les hommes présent dans nombres de convention et déclaration de l'ONU, n'a jamais été contester. On peut donc, grâce à ses différente reprise internationalement dans différent texte de loi, affirmer que le droit à la dignité est le premier principe judiciaire mondial. Il est important de faire une distinction entre l'être humain et la personne. [...]

[...] Même si le début de l'article nous laisse dans la confusion, ils nous éclairent sur ses deux notions. C'est par la loi (article convention des droits de l'homme autres ) que la dignité est protégé. C'est pourquoi elle a instauré diverses sanctions pour la sauvegarder. Par exemple, en cas d'injure sur autrui, ou bien en cas de diffamation sur toute personne, la loi punis celui qui à porter atteinte par le bien d'une amande. Le droit à la dignité est l'un des premiers principes judiciaires. [...]

[...] La nécessité de respect de l'être humain apparait après la Seconde Guerre mondiale. C'est lors de l'après-guerre que les Français se sont révoltés de la façon dont les êtres humains ont été traités. Plus précisément, c'est la façon dont les déportés ou les résistants ont été traités. Par la suite, on découvre les différentes expériences scientifiques mener sur les hommes pour essayer de découvrir de nouvelle méthode de torture ou de créer le surhomme. Pour éviter que l'homme devienne objet ou que l'humanité revienne à l'état sauvage (c'est a dire, une société ou la loi du plus fort domine), cet article devient une nécessiter. [...]