La notion de compte bancaire

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La notion de compte bancaire, fiche de droit bancaire de 5 pages



Un compte est un tableau de crédit et de débit entre 2 perso. C dc un doc comptable qui retrace les opérations effectuées par le clients ds sa relation contractuelle ac un établissement de crédit. Les opérations par compte st distinctes des opérations par caisse. Ces dernières qui st dénommées aussi opérations de guichet st effectuées par des perso qui ne st pas titulaire d'un compte. Ces opérations ne st dc pas retracés ds un compte ouvert au client. Elles st dc par hyp isolées. Si elles se répètent, elles peuvent être requalifié en opération de compte puisqu'elles vt impliqué une relation durable entre elle et son client, car nécessite d'ouvrir un compte au nom de celui-ci. En dehors de cette hyp, les opérations bancaires se ft par compte.

Extraits

[...] La finalité est de simplifier. Au lieu de régler séparément des opérations, toutes les opérations ft l'objet d'un règlement global et unique. A Le mécanisme du compte courant : L'entrée d'une créance en compte produit ce qu'on appelle un effet extinctif. La créance est éteinte, est considérée comme payée même si aucune compensation n'a pu avoir lieu parce que le compte était débiteur au moment où la créance y est entrée : l'effet de règlement du compte courant c'est la différence essentielle ac le compte de dépôt. [...]

[...] C aussi un service bancaire. Il est censé mettre à dispo° de son client des services tels que la carte bleue, le chéquier II Les différentes catégories de comptes : La gde catégorie classique c la distinction entre les comptes de dépôt et les compte courant. Le compte de dépôt est un compte bloqué pour les débits il est ouvert pour une finalité donnée : ex : compte épargne. Le compte courant fonctionne classiquement ac des créances et des dettes et est celui le plus pratiqué. [...]

[...] Les opérations par compte st distinctes des opérations par caisse. Ces dernières qui st dénommées aussi opérations de guichet st effectuées par des perso qui ne st pas titulaire d'un compte. Ces opérations ne st dc pas retracés ds un compte ouvert au client. Elles st dc par hyp isolées. Si elles se répètent, elles peuvent être requalifié en opération de compte puisqu'elles vt impliqué une relation durable entre elle et son client, car nécessite d'ouvrir un compte au nom de celui-ci. [...]

[...] Le compte courant est un contrat. En signant ce contrat, les parties ft entrer en compte toutes leurs créances et dettes réciproques de manière à ce qu'elles soient réglées immédiatement par leur fusion ds un solde disponible soumis à un régime unitaire. La partie qui a inscrit une créance s'appelle le remettant. Lorsque le client fait un dépôt, il a une créance de restitution en tant que dépositaire et le montant de la créance figure au crédit de son compte. [...]

[...] En revanche, si elle a été conclue avt la période suspecte et mise en œuvre pendant cette période, on considère qu'elle est valable. Cette convention rempli aussi la condition de connexité propre à la compensation. Les différents comptes st conclus ac le même débiteur et st affecté ds la lettre de fusion de garantie réciproque. Fait un lien de connexité irrévocable. - La lettre d'unité de compte : ds ce cadre le client et l'établissement de crédit mette en place un seul compte matériellement séparé en 2 sous compte pour des raisons de facilité et de clarté comptable. [...]