Introduction sur le droit bancaire et boursier

Thèmes abordés

introduction, droit bancaire, bousier, institution bancaire, marché financier

Résumé du document

Le droit bancaire et boursier a du mal à s'insérer dans cette société en pleine mutation : période historique de transition qui ne peut se comprendre qu'à partir de l'histoire.
L'activité du droit bancaire et boursier est primordiale car tout passe par l'organisation de flux financiers. Le droit n'est pas seulement bancaire, il est aussi boursier.

Le droit boursier est un système organisé selon le schéma de Kiste totalement structuré par les places boursières.
Bourse est un nom d'origine flamande désignant système mondial où les richesses circulent en produisant d'autres richesses, avec un double avantage pour ceux qui investissent en bourse :
− avoir toujours l'espoir de récupérer plus que la mise de départ
− possibilité de rendre liquide ses investissements.

Extraits

[...] BDF achète toujours ce qu'elle croit être de bons papiers. Accord de place (clearing) : Ct cclus entre 2 banques pays et ayant pour objet d'organiser compensation. Ce ne st pas des normes règlementaires mais s'imposent comme telles. Il y en a un qui a défrayé la chronique le : accord de place signé par Fédération bancaire fçse et par Etat fçs, ac pour objet de pérenniser médiation du crédit aux entreprises. On avait impliqué ds cet accord la BDF. [...]

[...] Standardisation permet traitement de masse. Ttes ces normalisations vont faciliter opérations et tendre à éliminer techniques bancaires coûteuses et difficilement normalisables, comme les chèques (ajd la plupart des paiements se font par carte bancaire, virements, prélèvements . Véritable concurrence entre les moyens de paiement ajd et il existe de gdes disparités ds les pays de l'UE. Exemple : chèque encore dvlpé en France, Portugal mais en Grèce, Danemark c'est la carte qui est prééminante. Il y a une volonté d'harmoniser les moyens de paiements mais il faut compter sur les habitude de ces pays. [...]

[...] Ils ont fait de gds progrès en matière de transport de l'argent et d'assurance (1ers contrats d'assurance st grecs et portent sur bateaux, cargaison). Romains = ARGENTARII à la fois changeur de monnaie, prêteur de fonds, collecteur d'impôts. Ces banquiers avt l'heure étaient des commerçants (achat de devise en vue de revente ac bénef). Ces commerçants vivent sur le transport de l'argent et sur les prêts. Le commerçant est totalement libre : c'est un nomade. 11ème siècle : marchands italiens. [...]

[...] De + fçs ayant horreur du risque, création de la Cie Fçse d'Assurance pour le Commerce extérieur (COFACE) qui a pour but de garantir prêts. Publicisation de l'économie va ê accrue à la suite de faillites retentissantes enregistrées après 1er choc pétrolier de 1973. C'est pour éviter contagion en Fce que fçs prennent DC utiles en imposant aux bq des règles drastiques de gestion (rétablissement du contrôle d'échange, du contrôle du crédit Dans ce contexte périlleux, on a nationalisé toutes les banques. [...]

[...] Dimension IN : Très nbses opérations bancaires IN marquées par interventions réciproques des pratiques bancaires de divers pays : factoring (affacturage), leasing (crédit bail), Swift (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication : système IN de virements, utilisé par ts les grands pays y compris la Chine, très rapide et peu onéreux, à peu près 1 million d'opérations/ jours sur système Swift). Unification progressive des législations bancaires ds cadre de l'UE ac mise en route du Gd Marché de la Bq : 2 illustrations : Rôle ds la création de la monnaie unique Rôle d'intermédiation ds les opérations boursières pour lequel elles st commissionées : place conséquente ds marchés fi et organisations des bourses. De plus, Bq deviennent actionnaires de SA. [...]